tôt à l'hôpital, aux environs du 31 mai 2018, sans aucune autorisation, à l'insu de la direction de l'hôpital et sans qu'aucun document n'ait été établi, un appareil Lenstar de notre concurrent HAAG-STREIT

En l'affaire Strega Alberti Benevento S.p.A. c.

O... en l'externalisant auprès du cabinet comptable "STREGO", lequel assurait déjà la clôture des comptes de l'association depuis 2003 ; cette décision faisait suite aux différents déficit comptable de

que les époux vivaient séparés depuis octobre 2012, et demeuraient à des adresses différentes ; que les déclarations de Mme F... sont étayées par les constatations médicales mentionnant un état de stress

heures, le comportement de celui-ci, manifestement sous l'emprise de l'alcool, caractérise, dans le contexte déjà décrit, un acte de violence en ce qu'il a également contribué à accentuer le degré de stress

.. soutient qu’elle a subi à compter de 2017 des agissements de harcèlement moral de la part de ses deux collègues, Mmes D. et M., affectées comme elle sur un poste de nuit au sein du service de stérilisation

Portugal - 72850/14 Judgment 16.2.2016 [Section IV] Article 8 Article 8-1 Respect for family life Placement of children for adoption on grounds of mother’s poverty and refusal to undergo sterilisation:

-6- Devant le tribunal, le débat a porté en ce qui concerne le second point sur différentes fautes de gestion, mises en évidence par les travaux comptables de la STREGO pour l'année 1994.

: - l’administration fiscale n’a pas pris expressément position sur sa demande de rescrit ; - elle est éligible, notamment à raison des dépenses engagées au titre de ses projets « Gazprom, Nord Stream

PRESENTEE PAR LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE PARIS ET S'EST AINSI APPROPRIE LES CONCLUSIONS DE CETTE REQUETE, N'EST PAS FONDE A SOUTENIR QUE C'EST A TORT QUE, PAR LE JUGEMENT ATTAQUE, LE TRIBUNAL ADMINI STRATIF

concernant le lot n° 2 « capture des pigeons par la technique du filet projeté et élimination des animaux non sains, capture des pigeons par la technique des cages et élimination des animaux non sains, stérilisation

documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation pour la construction d'une maison de santé, d'un laboratoire, d'un centre médico-psychologique, d'un centre de dialyse, d'une stérilisation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société A... carburants (STRECA), société

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société THALES DIS FRANCE, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à la Société SOPRA STERIA GROUP et à la Société IDEMIA IDENTITY et SECUTITY

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 NOVEMBRE 2025 La société Manjet Aviation Limited, société de droit britannique, élisant domicile au Cabinet stream

Nevertheless, due to her concerns about medical complications she refused to undergo an irreversible male-to-female sex reassignment surgery (which would entail, among other things, sterilisation).

Juste après sa naissance, le nouveau-né fut placé dans un milieu stérile, dont l’accès était restreint au personnel médical.

l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; - la loi n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 ; - le code général des impôts, notamment son article 223 B ; - la décision du 2 septembre 2015, C-386/14, Groupe Steria