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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
613723c1cd5801467740dbf0
8 janvier 2002
8 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne Y..., demeurant ..., 13880 Velaux, en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dd29
27 juin 2001
27 juin 2001
Sayat, 3 / de Mme Suzanne Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Marcelle A..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mai 2001, où étaient présents :
Source officielleciv3
61372398cd5801467740bcfa
9 mai 2001
9 mai 2001
Berthe A..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Suzanne Z...,
Source officielleciv3
607940c69ba5988459c3e56b
18 novembre 1966
18 novembre 1966
CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE AU PROFIT DE L'ETAT FRANCAIS (ADMINISTRATION DES PONTS-ET-CHAUSSEES), D'UN TERRAIN SIS SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE SAVIGNY-SUR-CLAIRIS ET DE PIFFONDS, ET APPARTENANT A SUZANNE
Source officielleciv1
607940cb9ba5988459c3eacc
20 mai 1968
20 mai 1968
SUIVANT LES REGLES PRESCRITES AU TITRE DU JUGE DES TUTELLES ET DU CONSEIL DE FAMILLE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE QU'A LA SUITE DE L'INTERDICTION DE DAME SUZANNE
Source officiellesoc
61372164cd580146773f35eb
25 octobre 1990
25 octobre 1990
sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Suzanne
Source officielleciv3
61372167cd580146773f379c
6 mars 1991
6 mars 1991
Danielle Y..., demeurant tous deux "La Hernière" à Chigne (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1989 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de : 1°/ Mme Suzanne
Source officielleciv3
6137216bcd580146773f3949
19 juin 1991
19 juin 1991
Marcel Z..., demeurant ... à Saint-Mandé (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1990 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre-section A), au profit de Mme Suzanne Marcelle X...
Source officielleciv3
6137216bcd580146773f39a6
3 avril 1991
3 avril 1991
André X..., 2°/ Mme Suzanne X..., née David, demeurant ensemble ..., commune de Saint-Sauveur-sur-Ecole (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1988 par la cour d'appel de
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27d7
20 juin 1990
20 juin 1990
(Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme Suzanne X..., épouse Y..., demeurant ...
Source officielle3ème chambre civile
67900e4a51b02779572a6f1f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Monsieur [T] [D] demeurant Résidence Grande Delle - 302 Quartier Quartier Grande Delle, Porte 31 - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c41452
30 janvier 1974
30 janvier 1974
DECRETS PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ORDONNANCE SUSVISEE, SE DISPENSER DE SE PRONONCER AU FOND SUR LE MERITE D'UN APPEL QU'ELLE A DECLARE RECEVABLE; ATTENDU QUE, STATUANT SUR L'APPEL, FORME PAR SUZANNE
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008246162
29 mai 2006
29 mai 2006
l'ordonnance n° 452658 du 2 novembre 1945, modifiée ; Vu le décret n° 20001093 du 10 novembre 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873f2
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Serge X... et Mme Suzanne X..., agissant en qualité d'héritiers de M.
Source officiellecr
6137251ccd5801467741b11e
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Suzanne, contre un jugement du tribunal de police de GAP en date du 10 février 1989 qui pour contravention à un arrêté de police, l'a condamnée à une amende de 120 francs ; Vu le mémoire personnel
Source officielleciv3
6137217ecd580146773f43ad
15 mai 1991
15 mai 1991
Alexandre, Henri, Joseph Z..., 2°/ de Mme Suzanne, Hélène, Maria X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...
Source officielleciv3
61372184cd580146773f46f7
27 novembre 1991
27 novembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Suzanne A..., demeurant ci-devant à Dijon (Côte-d'Or), ... ..., Dijon
Source officiellecr
R, en date du 10 juillet 1986, qui, dans l'information suiviec/Jean-Pierre A
613724f6cd58014677419d03
18 avril 1988
18 avril 1988
Léonard, partie civile, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 10 juillet 1986, qui, dans l'information suivie contre Jean-Pierre A..., Jean X..., Suzanne
Source officielleciv3
613720f6cd580146773efd32
10 mai 1989
10 mai 1989
Daniel Z..., demeurant à La Mongie (Hautes-Pyrénées), Résidence Hermine, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Pau (3ème chambre), au profit : 1°) de Madame Suzanne
Source officielleciv3
613720ffcd580146773f01fe
28 juin 1989
28 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mademoiselle Suzanne Z..., demeurant à Orange (Vaucluse), Propriété La Roche, Quartier du
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