Christophe I..., tous domiciliés ..., LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1998, où étaient présents : M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Thierry X...

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N PB / SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01943.

APPELANTS Monsieur Thierry X...

COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre- 1ère section ARRET DU 22 MAI 2008 RG : 07 / 01447 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHATEAU-THIERRY du 07 Février 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que M.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section B ARRET DU 13 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01237 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 SEPTEMBRE 2006 TRIBUNAL

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Thierry X..., demeurant lieudit "Trelan" à Saint-Front-Sur-Lemance (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit de : 1°

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 septembre 2009), que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs

. ; la société demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 17 octobre 1991 par lequel la cour administrative d'appel de Nancy l'a rétablie aux rôles de la taxe professionnelle de la commune de Clacy-et-Thierret

Jean-Pierre Y..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société Thierry Sabine

Thierry Y..., domicilié [...]                                               , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 2017

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/07/2021 la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES Me Thierry OUSACI ARRÊT du : 22 JUILLET 2021 No : 164

CASSATION sans renvoi sur le pourvoi formé par : - la compagnie Abeille Assurances, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, du 14 mai 1996, qui, dans la procédure

COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre- 1ère section ARRET DU 13 MARS 2008 RG : 06 / 01582 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERONNE du 09 février 2006 PARTIES EN CAUSE

Wilfried, Thierry, Fabien Z..., 4 / Mlle Corinne Z..., demeurant tous à Mercues (Lot), lieudit "Cammas", en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1991 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le