sur le terrain d'entraînement de l'équipe de football de ... dont il était le président, en verrouillant la porte de sa résidence secondaire alors que l'adolescente venait lui apporter un pain pour s'isoler

présent document et sera mise à jour régulièrement" et que la Société Dupont Performance Coatings faisait valoir dans ses conclusions (p. 15) que la liste des emplois proposés qui présentait l'avantage "d'isoler

liés à la présence des lignes, "- les mesures de sécurité les concernant n'ont été prises qu'après l'accident (interdiction de circulation sur certaines zones, aménagement de pistes pour la grue, isolement

l'infraction tandis que le prévenu ne pouvait se prévaloir du fait qu'aucun permis n'était nécessaire pour la construction de piscines ou de mezzanines; qu'en effet, il ne s'agissait pas de travaux isolés

constat de l'existence de difficultés économiques au niveau du groupe ; qu'en se fondant sur la circonstance inopérante que les difficultés que connaissait la société Elba La Monnerie « n'étaient pas isolées

sanctionnés en leur temps, ce n'est que pour caractériser la persistance d'un comportement ; qu'en retenant à faute pour dire établis les premier et troisième griefs de la lettre de licenciement des faits isolés

exposés à l'hôtel des Acacias et incohérence des tournées, dont les deux premières seulement étaient reconnues établies par la cour d'appel ; qu'en qualifiant néanmoins de faute grave ces deux griefs isolés

, étaient insubstituables aux cosmétiques vendus dans le circuit de la parfumerie, comme c'est le cas des produits de la société Helena Rubinstein, la distribution en pharmacie constituant un marché isolé

sans donner aucune précision sur les mesures prises et l'intensité des troubles sonores allégués, la cour d'appel s'en est référée en réalité à tous autres faits sans lien direct avec les problèmes d'isolation

-1 du Code du travail et, par refus d'application, l'article L. 322-4-4 du même code ; 3 / que le contrat initiative-emploi peut être conclu, sans condition de durée de chômage, avec "des femmes isolées

Philippe Z... dans son assignation, aurait dû examiner la totalité de l'article au regard de la diffamation poursuivie et non pas seulement certains passages isolés de leur contexte et qu'elle n'a pas

légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que la Cour, qui pour retenir l'existence d'un ton polémique exclusif de la bonne foi, a là encore, dans la conclusion de la chronique querellée, isolé

X... et son emploi de directeur immobilier, que n'effaçaient ni l'absence d'une activité concurrentielle de celle de la banque, ni le caractère isolé des agissements dévoilés, qu'au prix d'une méconnaissance

. ; qu'il profitait de l'absence d'autres passagers et disposait ainsi, de fait, d'une autorité sur la mineure, isolée dans le véhicule ; "et aux motifs adoptés du jugement que cette jeune fille déclarait

; que cette qualité et cet exercice ne sont pas discutés par celle-ci ; que les débats ont permis de constater que les conditions d'exécution de ce travail salarié, caractérisé par un établissement isolé

qu'ainsi, la cour d'appel a violé les articles 1353 du Code civil, 5 et 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 ) que ne constitue pas une faute grave privative de l'indemnité de préavis le fait isolé

renversé la charge de la preuve, a violé l'article 1315 du Code civil et, ensemble, l'article L. 411-35 du Code rural ; 2 ) qu'en se déterminant comme elle l'a fait et en se retranchant derrière le fait - isolé

Walter X..., demeurant ... aux Mines (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 25 mai