des véhicules arrivant en sens inverse et, alors qu'il était toujours à terre tentant de se redresser, a été heurté violemment à la tête par le véhicule de M.

Z... n'avait pas contribué à la réalisation de la collision, survenue dans le couloir de marche du véhicule de feu X..., en ne réagissant pas, ni par ralentissement ni par freinage, au moment où il avait

caractérisée par la présence d'armes de guerre et d'explosifs et de différents véhicules destinés à assurer la présence sur les lieux et la fuite des participants ?

[N] [B], passager d'un taxi, a été victime d'un accident de la circulation le 8 août 2013, en Espagne mettant en cause deux véhicules immatriculés et assurés en Espagne. 2.

; que l'arrêt attaqué, qui relève que l'identification du conducteur du véhicule était impossible au vu de la photographie matérialisant l'infraction, contestée par le prévenu, ne pouvait néamoins

du doute" (arrêt page 4) ; "alors que, en ne réfutant pas les motifs du jugement, qu'Yvon X... s'était appropriés, selon lesquels les déclarations de la partie civile, du témoin, du vendeur du véhicule

B... ayant réduit l'allure de son véhicule afin de laisser passer une camionnette conduite par M.

X... et que la vitesse excessive du véhicule de ce dernier, à la supposer établie, était sans lien causal avec l'accident, sans rechercher si M.

La géolocalisation et la sonorisation de son véhicule ont permis de recueillir des éléments le mettant en cause. 4.

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Stéphane X... coupable du délit de blessures involontaires ayant provoqué incapacité totale de travail supérieure à trois mois par conducteur de véhicule

terrestre à moteur peut être opposée au propriétaire pour l'indemnisation des dommages causés à son véhicule ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'une collision de sens inverse s'est produite entre

Il résulte du premier de ces textes que seul le conducteur d'un véhicule est responsable pénalement des infractions commises par lui dans la conduite dudit véhicule. 6.

[R], alors : « 1°/ que ne peuvent accéder à la totalité ou, à raison de leurs attributions, à une partie des données issues d'un traitement automatisé de contrôle des données signalétiques des véhicules

enchères avaient décidé de la conserver et qu'elle n'avait quitté la France qu'une seule fois, pour une exposition en Allemagne, puis avait été réparée en Hollande ; qu'il n'est pas discuté que ce véhicule

qui ont trouvé la clientèle, remis les véhicules, reçu le produit des ventes et établi leurs propres factures ; que, dans ces conditions, les factures accompagnant les déclarations d'exportation où la

Z..., un véhicule Volkswagen Golf a foncé en direction d'un policier qui avait sorti son arme pour l'arrêter, et qui n'a pas été percuté par le véhicule uniquement parce qu'il avait eu le réflexe de se

unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges, 5 octobre 1999), que le cyclomoteur piloté par Bruno B..., avec son frère Diégo, alors âgé de onze ans, comme passager, est entré en collision

été soumis au débat contradictoire qui s'est déroulé devant la Cour ; que Paul Baratte avait déclaré devant les services de police qu'il s'était assuré, avant de quitter le stationnement, qu'aucun véhicule

Ils précisent que la vente de ce véhicule permettrait de solder environ 99 % de leur créance et, par conséquent, sollicitent la vente du véhicule Nissan Juke immatriculé [Immatriculation 1].

[T] [Z], passager d'un véhicule immatriculé en France, a été blessé dans un accident de la circulation impliquant plusieurs autres véhicules immatriculés en Roumanie. 2. M.