de la mise en examen du 30 juin 1997, faute de charges suffisantes, non-lieu sera ordonné ; qu'en effet, en dépit des dénégations du mis en examen, il résulte de l'information, notamment des descriptions

Par ailleurs, la notification de la fin de l'expatriation par lettre du 25 juin 2019 respecte le délai de prévenance mentionné dans la lettre d'affectation du 9 août 2017.

d'un côté, rédigé un cahier des charges très complet et global d'un système intégrant le matériel et les logiciels, notamment les logiciels applicatifs et, de l'autre, remis à la société Sklam un descriptif

conforme était établi en l'état d'une charpente et d'une toiture qui devaient être entièrement refaites ; qu'en se bornant à affirmer que seules les promesses de vente, actes notariés et notices descriptives

; que par ces motifs et ceux non contraires des premiers juges, il y a lieu d'écarter le moyen d'irrecevabilité des poursuites, qu'était apposée sur le véhicule litigieux, une feuille faisant une description

Les forces de l’ordre avaient lancé des bombes lacrymogènes pour neutraliser les mutins et n’avaient utilisé leurs armes à feu qu’en cas de nécessité (pour une description plus détaillée du déroulement

Les forces de l’ordre avaient lancé des bombes lacrymogènes pour neutraliser les mutins et n’avaient utilisé leurs armes à feu qu’en cas de nécessité (pour une description plus détaillée du déroulement

Les forces de l’ordre avaient lancé des bombes lacrymogènes pour neutraliser les mutins et n’avaient utilisé leurs armes à feu qu’en cas de nécessité (pour une description plus détaillée du déroulement

Les forces de l’ordre avaient lancé des bombes lacrymogènes pour neutraliser les mutins et utilisé leurs armes à feu qu’en cas de nécessité (pour une description plus détaillé du déroulement des faits

de quinzaine (de la saisie), la description ou saisie est nulle de plein droit ; qu'en l'espèce, le procès-verbal de description d'huissier était en date du 10 mai 1984, cependant que la citation devant

En effet, dans l'état descriptif [E] division qu'il a rédigé, il est mentionné que la SCI [16] est « représentée par Mme [O] [K] ».

détaillé de ce poste ; une copie ayant été adressée le même jour au médecin du travail.

budget maximum est de 1.366.000 € HT. » Les articles 7.1 à 7.4 détaillent la mission confiée à l'architecte pour les phases 1 à 4 de conception, études préliminaires, permis de construire, plans détaillés

la nouvelle organisation, qui a définitivement remplacé la sienne, de sorte que les fonctions qu'il exerce réellement depuis le 1er janvier 2019 sont celles de dispatcheur au sens de la nouvelle description

pas tenue de procéder à une recherche qui ne lui avait pas été demandée sur l'existence d'une autorisation de transformation des locaux, a pu déduire de ces seuls motifs que la superficie du sous-sol devait

Les détails afférents à cet épisode ressortent des éléments réunis par la suite. 3.

conforme à l'article R322-31 du code des procédures civiles d'exécution, sans rechercher, comme il lui était demandé si la description du bien dans les actes de publicité correspondait à la description

Les forces de l’ordre auraient lancé des bombes lacrymogènes pour neutraliser les mutins et utilisé leurs armes à feu en cas de nécessité (pour une description plus détaillée du déroulement des faits tels

complète des pièces transmises pour les 26 conteneurs dont le numéro est indiqué en 1re colonne, mentionne uniquement, dans une une ligne « AG », (p. 5, ligne 3), dans la rubrique « contenu détaillé »

l'exploitation agricole (élevage) de son épouse ; 3 - qu'il ne convenait pas de retenir la présence d'une seconde tierce personne sollicitée par Lucette Y... alors que les quelques heures que celle-ci devait