CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 260 résultats pour « fiches »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IIc
Elle s'appuie sur un dossier technique comportant des dessins techniques, photos, normes, fiches produit.
Article 1
fait figurer la période de référence définie à l'article R. 122-17 du code de l'énergie, et pour chacun des produits la part des émissions indirectes pertinentes et les émissions directes et indirectes totales sur la période de référence ; 9° Une fiche
Article 15
Il est en mesure, notamment à partir de ce dossier, d’établir une fiche de synthèse médicale reprenant le projet thérapeutique incluant le calendrier de suivi et les échanges avec les autres professionnels de santé pour avis ou suivi coordonné.
Article Annexe I
Elle est reprise sur la fiche d'accompagnement ; 3.
Article Annexe I b
espaces logistiques ▪ La chaîne logistique : repérage des différents sites où s'effectuent les opérations logistiques (entrepôts, quais, plateformes...) et leurs enchaînements G2S4- Les règles et procédures ▪ Les consignes de travail, les fiches
Article Annexe 411-6.A.9 bis
, la fixation de la citerne sur le châssis porteur doit être effectuée sans difficulté par au moins quatre pièces de coins à la partie inférieure de la citerne, ces pièces de coins doivent répondre à la norme ISO 1161-1984 ou aux dispositions de la fiche
Article Annexe 3-0-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 30
Dans le cadre du processus de recrutement, chaque candidat est reçu physiquement par le gestionnaire ou par l'encadrant pour un entretien d'embauche, sur la base d'une fiche de poste correspondant à l'emploi à pourvoir, permettant d'apprécier ses motivations
Article Annexe Ib (suite)
Moyens humains et matériels de l'entreprise Calendrier du projet Planning prévisionnel et réalisé du chantier Bons de commandes et de livraisons Bordereaux de contrôle Fiches de suivi qualité Dossier de définition de l'ouvrage à réaliser (plans et
Article Annexe Ia
Processus de lancement stabilisé (fiches d'instruction, de contrôle, de suivi...). Savoir-faire et méthodes de l'entreprise. Planning général du maître d'œuvre. Planning d'activités interne de l'entreprise et de disponibilité des sous traitants.
Objet du contrôle : - présence des fiches de données de sécurité ; Présence et lisibilité des noms de produits et symboles de danger sur les fûts, réservoirs et emballages ; - vérification sur les fiches de données sécurité du respect du point éclair
Le candidat porte ensuite par écrit, sur une fiche à compléter, les résultats obtenus, des observations ou des commentaires. Une proposition de note est établie. La note définitive est délivrée par le jury.
Article Annexe à l'article R313-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70
Informations précontractuelles européennes normalisées en matière de crédit immobilier FICHE D'INFORMATION STANDARDISÉE EUROPÉENNE (FISE) PARTIE A Le texte du modèle ci-après est reproduit tel quel dans la FISE.
tâches * Veiller aux conséquences en matière de sécurité de l'arrêt d'un ascenseur de la batterie * Proposer des mesures visant à ne pas remettre en cause le niveau de sécurité Principaux outils techniques et moyens à mettre en œuvre * Fiches
Article Annexe III
Connaissance des produits-Etiquetage " L'exploitant doit avoir à sa disposition des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des produits dangereux présents dans l'installation, en particulier les fiches de données de sécurité prévues
Article Annexe IV
Le déroulement de l'évaluation fait l'objet d'une fiche de notation détaillée, établi par les correcteurs (enseignants et professionnels associés).
Article ANNEXE I 1
distinctif du pays ayant délivré l'homologation (un pour l'Allemagne, deux pour la France, trois pour l'Italie, quatre pour les Pays-Bas, six pour la Belgique et douze pour le Luxembourg) et d'un numéro d'homologation correspondant au numéro de la fiche
Article 9
L'agent inscrit les résultats de l'examen sur une fiche de notation établie sur un imprimé conforme au modèle approuvé par le directeur de l'INAO et fourni par l'organisme agréé.
Article Annexe 3
PV de réception à remettre au client et la fiche d'autocontrôle à usage interne : les points clés à mettre en avant auprès de son client. 3.3 : TP1 : mise en service de l'installation ; Objectif 4 : planifier la maintenance de l'exploitation. 4.1
LEGIARTI000050343907
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39
local, l'environnement cinématographique, la programmation, la politique d'animation et d'accompagnement des œuvres, le volume d'activité et les résultats atteints en termes de fréquentation ; 2° Le projet de développement des emplois avec la (les) fiche
Transmettre : Les fiches de contrôle ou les données numériques sont transmises au service chargé de l'analyse des résultats. Maîtriser les risques tout au long de l'intervention.
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