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éducatif était très succinct voire insuffisant, la commission académique a commis une erreur de fait ; leur demande exposait de manière étayée la situation propre de leur enfant et les méthodes pédagogiques

de communication de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) l'inventaire des zones humides dans le cadre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) (profils pédagogiques

le 1er décembre 2015, à la suite du refus opposé par la principale du collège Eugène Carrière à sa demande de communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion de l'équipe pédagogique

certificat de formation à la sécurité (CFS) : 1) le dossier d'agrément de ces établissements : a) structure organisationnelle ; b) état financier ; c) dirigeant responsable désigné ; d) responsable pédagogique

similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente ; Attendu que Mme X... a été engagée le 1er mai 1982 par l'Institut Saint-Vincent en qualité d'éducatrice spécialisée à l'externat médico-pédagogique

Leur création est subordonnée à la délivrance d’une autorisation sur la base d’un dossier comportant un projet pédagogique et des éléments qualitatifs relatifs à l’équipe pédagogique.

A B indique au tribunal que le " corps pédagogique " n'a pas répondu à ses questions à la suite de sa non-admission au diplôme d'université parcours " Guide Marquenterre Nature " de l'université de Picardie

plus le paiement en huit fois des frais de la 2e année de master " International, francophone en éducation et formation " et aurait désactivé pour ce motif ses identifiants d'accès à la plateforme pédagogique

A C doit être regardée comme contestant une mise en demeure que lui a adressée le rectorat ainsi que le rejet implicite né du silence gardé sur un recours envoyé en février 2023 suite au contrôle pédagogique

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2023, Mme B demande au tribunal d'annuler la décision du 6 septembre 2023, par laquelle la section compétente pour le traitement pédagogique

après consultation médicale effectuée à l'audience le pôle social du tribunal de Chambéry, en faveur duquel le tribunal de Lyon s'est dessaisi : - a dit que la demande d'attribution de matériel pédagogique

Il a été licencié par lettre du 17 septembre 2020 pour le motif économique suivant : 'Ediser est une société d'édition pédagogique...

I..., inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional et de Mme Auriat, conseiller technique de service social. Dans ces conditions, Mme E... et M.

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Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne le préjudice financier lié à l'absence de prise en charge des frais pédagogiques : 4.

/Les informations relatives aux critères et modalités d'examen de leur candidature ainsi que les motifs pédagogiques qui justifient la décision prise sont communiqués par le chef d'établissement aux candidats

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l'adéquation du projet à la situation de sa fille et non porter une appréciation sur cette situation propre à sa fille ; le projet éducatif est développé et comporte des éléments essentiels de la pédagogie

adaptés aux capacités et au rythme d'apprentissage de l'enfant, à savoir notamment : / a) Une description de la démarche et des méthodes pédagogiques mises en œuvre pour permettre à l'enfant d'acquérir