L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11.

Il expose que, pendant le remplissage de la cuve enterrée dans son jardin, le pistolet d'approvisionnement s'est désengagé de la cuve et le fioul a aspergé en pluie le chauffeur et lui-même, ainsi que

d'adolescents qui l'accompagnent dérangent les autres résidents et ne respectent pas les parties communes : coup de pied dans le portillon et la porte d'entrée principale, mégots de cigarette, tirs avec un pistolet

J'utilisais aussi le chalumeau ou la meuleuse pour effectuer des découpes et nettoyer l'intérieur des cuves. ['] Ensuite je devais les traiter et les peindre au pistolet à l'intérieur comme à l'extérieur

adoptant un « mode de vie quasiment clandestin » et en détenant à son domicile une presse utile à la confection des doses de produits stupéfiants vendues, ainsi qu’une arme de catégorie B, en l’espèce un pistolet

rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet

Y... a indiqué qu'il disposait d'un pistolet d'alarme de sorte qu'il était manifestement conscient des risques d'agression ; qu'il résulte des éléments jusqu'ici produits aux débats que l'agression dont

Pour sa part, la société utilisatrice déclarait cet accident auprès de l'inspection du travail dans les termes suivants : « l'opérateur réalisait l'ajustage d'une bouterolle de pistolet de rivetage (aplanissement

[X] qui a entreposé dans son bureau professionnel un pistolet de type Taser, arme dangereuse selon l'intimée - elle « propulse deux électrodes qui, au contact de sa cible, libère une décharge électrique

Au cours des perquisitions conduites dans le logement de fonction et dans le bureau de l'intéressé, ont été découverts une carabine 22 long rifle et un pistolet de calibre 6.35 ainsi que plusieurs éléments

membre de la famille de son assuré au sens de l'article L 212-2 du code des assurances dans la mesure où elle était l'assureur 'responsabilité civile' des parents du jeune [D] [F] ayant utilisé le pistolet

Le 18 février 1995 Monsieur X... a été victime d'une agression par pistolet à grenailles et a subi des plaies diverses dont la principale est une perforation oculaire multiple bilatérale dont il est résulté

sa demande et l'avoir accompagné pour plusieurs repérages de cambriolages, ainsi que lors du cambriolage de Saint-Ambroix ; que, de même, il précisait que les talkies-walkies, cagoules, cartouches, pistolet

Il a ensuite opposé une vive résistance lors de son interpellation par trois agents de la police municipale, en donnant des coups et en tentant de leur subtiliser un pistolet à impulsion électrique.

D à des coups de pistolet à impulsion électrique. Dans les suites immédiates de cette prise en charge, M.

A B, brigadier-chef à la brigade anti-criminalité (BAC) de Toulon, a tué, avec son pistolet de service, l'ancien amant de sa compagne, M. F H, puis M.

Au mois de juin 2021, la commune a décidé de procéder à une transition d'arme de poing consistant à doter les agents de la police municipale d'un pistolet semi-automatique de calibre 9 mm. M.

rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet