Nous avons fait ses recherches tant au sein de l'entreprise qu'au sein du groupe IDM, auquel nous appartenons. Malheureusement, nos recherches ont été vaines.

La société C'Digital n'a donc pas procédé à une recherche de reclassement de MmeX....

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 novembre 2000, n° 661), qu'un collège d'experts a été désigné pour rechercher

attaqué (Versailles, 7 novembre 2001, n° 638) qu'un précédent arrêt du 15 novembre 2000 a accueilli la demande de récusation de l'expert X... qui faisait partie d'un collège d'experts désigné pour rechercher

attaqué (Versailles, 7 novembre 2001, n° 640) qu'un précédent arrêt du 15 novembre 2000 a accueilli la demande de récusation de l'expert X... qui faisait partie d'un collège d'experts désigné pour rechercher

[B], es qualité de mandataire judiciaire, et le 17 avril 2023 par procès verbal de recherches infructueuses à la société Geoven, la Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects a fait attraire

Assignés par procès-verbal de recherche sur le fondement de l'article 659 du code de procédure civile, les défendeurs n'ont pas constitué avocat en première instance.

statuer qu'il avait formée, alors, selon le moyen, que le juge civil devant lequel est invoqué le moyen d'ordre public résultant de la règle "Le criminel tient le civil en état" a l'obligation de rechercher

Raphaël Y... des effets indésirables du vaccin, de ses contre-indications et de ses autres effets possiblement nocifs, qu'en l'absence de preuve d'une imputabilité de la maladie à l'injection du vaccin

, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 novembre 2000, n° 662), qu'un collège d'experts a été désigné pour rechercher

qu'au moment du partage dès lors que sa demande ne concernait pas une créance à l'encontre de l'indivision, et que, de surcroît, l'article 815-13 ne s'applique pas aux dépenses d'acquisition, sans rechercher

- Constater que la Société MENUISERIE [I] ne justifie d'aucune recherche effective de reclassement en interne pour Monsieur [B].

sa première branche : Vu l'article 659 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la signification doit être faite à personne et qu'il n'y a lieu à signification par procès-verbal de recherches

déclaré la constitution de partie civile irrecevable, faute de paiement de la consignation ; "aux motifs que "les critiques apportées par Jean-Gérard X... à l'ordonnance du 14 janvier 1998 sont vaines

société DIP qu'il n'entendait pas donner suite à la proposition de reclassement ; la cour constate que l'employeur qui justifie l'absence de poste disponible au moyen du registre du personnel, et de vaines

Elle a sollicité le bénéfice de l’allocation d’aide au retour à l’emploi en faisant état de ses vaines recherches après cent vingt-et-un jours.

pour inaptitude d'origine non professionnelle', recherche qu'elle étendait par courriers du même jour à la FNTR Marne, à Unostrat et à Flo Groupement.

demande adressée par lettre simple par conseil de l'appelant au conseiller de la mise en état, aux fins de saisir le parquet sur le fondement de l'article 376 du code de procédure civile pour qu'il recherche

parts de la SARL "Au Vin de L'Aude" cote D 28-2-d) identiquement dactylographié; que les éléments ci-dessus ne sont pas en faveur de la thèse du demandeur ; qu'enfin, une expertise d'encre serait vaine

Y... n'est envisageable qu'en dehors de l'association » - pour en déduire que « c'est vainement que M.