"CFN", dont le siège est à Marseille 13ème (Bouches-du-Rhône), ..., prise en la personne de son Président-directeur général en exercice, demeurant audit siège, 4 / de la Société Nouvelle Michel Antoine

Antoine B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Antoine B..., demeurant ..., 5°/ de M.

X... aux fins qu'Antonin se détache totalement de sa mère a continué à produire ses fruits puisque depuis février 2010 Antonin ne voit plus sa mère.

CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Albert X..., Daniel Y... et Edouard

Antonio X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ;

Antonio X..., demeurant chez Mme Y... ... ; M.

Antonio, Paulo X... Y..., domicilié ... contre la décision rendue le 7 février 2008 par le tribunal d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à M.

Daniel Y..., demeurant à Vendenheim (Bas-Rhin), ..., 2°/ Monsieur René Z..., demeurant à Mulhouse (Haut-Rhin), ..., 3°/ Monsieur Paul A..., demeurant à Bischheim (Bas-Rhin), ..., 4°/ Monsieur Antonio

Antonio José Y... X... ; 2° de rejeter la demande de M. Y...

Antonio Y..., demeurant chez M. Nzimbu X... ... ; M.

Requête n o   52301/08 Antonio DELLA MARCA contre l’Italie et 59 autres requêtes (voir la liste jointe en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 9 avril

left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION [Note1]   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 45253/99 présentée par José Luís-Antonio

ME SAINT ANTONIN MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE L' EURL MIGNON LG/STAG COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 13 FEVRIER 2002 APPELANTE : AGS (CGEA TOULOUSE) 72, rue Riquet BP 846 31015 TOULOUSE

ME SAINT ANTONIN MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE L' EURL MIGNON LG/STAG COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 13 FEVRIER 2002 APPELANTE : AGS (CGEA TOULOUSE) 72, rue Riquet BP 846 31015 TOULOUSE

ME SAINT ANTONIN MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE L' EURL MIGNON LG/STAG COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 13 FEVRIER 2002 APPELANTE : AGS (CGEA TOULOUSE) 72, rue Riquet BP 846 31015 TOULOUSE

30934/08 29/05/2008 Caterina ZAPPIA 10/08/1941 Naples   19040/09 04/03/2009 Michele BOZZA 17/03/1925 Naples   19042/09 04/03/2009 Amedeo MOTOLO 20/04/1946 Naples   19043/09 04/03/2009 Antonio

#António Henriques Montes Dória proti Komisi Evropských společenství.#Věc F-11/07 AJ.

demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 21 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Moussan a accordé à la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Antonin

#Antonello D'Antonio u. a.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Viterbo - Italien.

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1988, qui, pour infraction à la législation sur les monuments historiques, l'a condamné à 4 000 francs