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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372350cd580146774082d5
1 juin 1999
1 juin 1999
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Produit béton
Source officielle1ère chambre sociale
6789f8ae482fcecad732ff97
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[E] et la société Berto le 1er janvier 2014.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdd21d3b73fdc8b0ab64806
10 octobre 2018
10 octobre 2018
BETON LYONNAIS a pour principale activité le transport et la fabrication de béton. Monsieur Daniel D...
Source officielleChambre Commerciale
6788a099a1dbfbd5d79cd5a8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La société Béton Laroche succombant en appel sera condamnée aux dépens.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2303252_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
ont commis des fautes contractuelles dans le dosage de l’eau incorporée au béton ; * la société BRL Ingénierie a commis une faute dans l’analyse de la classe de résistance du béton à réaliser ; *
Source officielleChambre Commerciale
627ca8ac4781dc057dee7d37
11 mai 2022
11 mai 2022
Elle estime que le béton commandé était conforme.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3cc
3 avril 2012
3 avril 2012
du béton est entré dans ses bottes.
Source officielleciv2
61372156cd580146773f2f2c
17 octobre 1990
17 octobre 1990
(Essonne), 6°) La société des Transports Bergon, dont le siège est ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00199
3 mars 2009
3 mars 2009
A..., caractérisent une concertation portant sur une répartition de marché du béton prêt à l'emploi entre les sociétés Béton de France (RMC), SMB (Unibéton), Béton Chantiers du Var et Super Béton dans
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203984_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2022, la Sarl Scapa Architectes Associés et la Sarl Zani Ingénierie Béton, représentées par le cabinet Aequo Selarl demandent au juge des référés de
Source officielleciv3
61372109cd580146773f077a
3 mai 1989
3 mai 1989
anonyme, ayant son siège ... (1er), RC Paris 75 B 7332, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1987 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile, 1re section), au profit de : 1°) la Société BERTON-SICARD
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2316946_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
D la liste des sommes débitées du compte bancaire de la société GROUPE BERTIN en mentionnant le terme de " redistribution ".
Source officielleAFFAIRES COURANTES
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
TRANSPORTS LAROCHE (anciennement SARLLAROCHE BETONS) a causé un préjudice à la société CHRONO-TRANSEXPRESS ; Condamner la SASU TRANSPORTS LAROCHE (anciennement SARL LAROCHE BETONS) à payer la somme de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2319871_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
contrôle du Seeboden, Holcim béton granulat Haut-Rhin et Fehr groupe.
Source officielle8ème chambre
697b0a89cdc6046d47123414
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[S] BETON S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404677_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Fraboulet ; - les observations de Me Masson, représentant la société AJ CARRELAGE - AJ DRIVE BETON, qui indique que les travaux en litige sont terminés, que la distribution de béton envisagée est une
Source officielle1ère ch. civile
642e75f58b510604f5bc1f98
5 avril 2023
5 avril 2023
à béton.
Source officielleTARIFICATION
62c3d44d93e17a637920561c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Par courrier en date du 27 avril 2021, la CARSAT a rejeté la demande de la société SERC Maçonnerie et béton armé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6791de5893ef93c421386af7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La société Pigeon Bétons est spécialisée dans la fabrication de béton prêt à l'emploi à partir de granulats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee77
29 novembre 2011
29 novembre 2011
née le 13 Juillet 1955 à BETTON ... 35830 BETTON représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assistée de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat INTIMÉ : Monsieur Louis Y...
Source officiellePage 56 sur 1372