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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 9ème chambre

DTA_2305532_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2305797_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2305799_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504716_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504943_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505102_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505580_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY04120_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY04159_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Thierry Besse, président-assesseur ; Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant russe d'origine tchétchène, né en 1987, s'est vu reconnaître la qualité de réfugié en mai 2011.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2201440_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Besse, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteur public, - et les observations de Me Brocheton, pour le centre hospitalier du haut-Bugey. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208230_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Besse, les parties n'étant quant à elles pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2201629_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Besse, - et les conclusions de Mme Tocut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d6

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

DU MINISTERE PUBLIC LE 28/08/2006 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Octobre 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892c7

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 Mai 2007 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean BESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a315

Appel

7 février 2008

7 février 2008

constitué avoué INTIMES VISA DU MINISTERE PUBLIC LE 14 / 11 / 2007 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Décembre 2007, Monsieur Jean BESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b654

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

VERSAILLES, 13ème chambre, a rendu l'arrêt REPUTE CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du 02 Septembre 2003, DEVANT : Monsieur Jean BESSE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407812_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Besse, président-rapporteur, - et les observations de Me Lamy-Rabu, représentant M. C... B.... Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2418245_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Besse, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300361_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2409847_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : Mme B..., ressortissante comorienne, née en 1982, déclare être entrée en France le 8 septembre 2016.

Source officielle

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