Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2405529_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Darmon, représentant Mme A..., épouse B....
Source officielle6ème chambre
DTA_2403725_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407061_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Chadam-Coullaud, représentant Mme A B, épouse E.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407112_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Mostefaoui, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300197_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fda307380dd7275fa6430ff
17 septembre 2019
17 septembre 2019
de la société Mory-Ducros.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619779b1b7735881a7be4c6
9 avril 2024
9 avril 2024
FIRMA liquidateur de judiciaire de la SARL DUFORT RDP, SMABTP assureur BOURSEAU, SMABTP assureur SARL JUSTE, [D] [F], La Mutuelle des Architectes Français, S.A.R.L. DUFORT RDP, S.A.
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58df6
8 janvier 1985
8 janvier 1985
; ATTENDU QUE POUR ECARTER LE MOYEN INVOQUE PAR LA SOCIETE FERRYMASTERS ET TIRE DE LA PRESCRIPTION D'UN AN PREVUE PAR L'ARTICLE 32 DE LA C.M.R., L'ARRET ENONCE QUE LA COMPAGNIE FRANCAISE POWELL-DUFRYN
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403370_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mai 2024, Mme B A, représentée par Me Louise Dubreux, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet de Lot et Garonne de lui délivrer
Source officielleChambre civile 1-2
65a786528121050008662faa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Maître Carine DUCROUX de la SELEURL DUCROUX CARINE, Postulant et Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 373 INTIMES **************** Composition de la cour : En application des
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d681
7 février 2011
7 février 2011
X... ... 40480 VIEUX BOUCAU LES BAINS Représentant : Me Nathalie HAZERA (avocat au barreau de DAX) INTIMÉE : Madame Dominique Y... ... ... 40130 CAPBRETON Représentant : Me Karine DUBROUE
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105487_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
La procédure a été communiquée à la société Dufort ainsi qu'à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde qui n'ont pas produit d'observation.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2302604_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Sur la mise en cause de la société Axa France Iard, de la Sarl Serge Ducloux Economiste, de Mme F C et de la société Mma Iard : 5.
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58fc7
10 février 1987
10 février 1987
(Paris, 8 novembre 1984), la Société de produits alimentaires et diététiques (société SOPAD) a demandé la condamnation pour concurrence déloyale par copie d'étiquettes de la société Etablissements Ducros
Source officiellepl
60793b359ba5988459c3c324
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Dufour de son actif avec énumération des marques incluses qui ne comprenait pas la marque Au Lotus ; que la dénomination sociale des Etablissements Dufour est successivement devenue Générale Textile, Consortium
Source officielleChambre 10 cab 10 H
68ee934022996ce54481e6b9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/00532 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2GIR Notifiée le : Expédition à : Maître [I] [J] de la SELARL DUCROT ASSOCIES
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206106_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 24 août 2022, la société Montmirail, représentée par Me Duflot, demande au juge des référés, à titre principal, de prononcer sa mise hors de cause et, à titre subsidiaire,
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db09fbcdc6046d47f10fe1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Rôle 2025 010888 Jugement du 21 octobre 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Madame Maria DUFROY Monsieur Michel VAREILLES Monsieur
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2307200_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 14 mars 2024, la commune de Revel, représentée par Me Ducroux, conclut au non-lieu à statuer sur la requête, en faisant valoir que les parcelles en cause viennent de lui être
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6a9e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Express, ou enfin d'une société Newco MD (Nouvelle Compagnie Mory Ducros), dont la création était envisagée et dont le capital serait détenu à 20% par la société Ducros Express et à 80% par la société
Source officiellePage 56 sur 428