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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6684eac3a0de54ff609f7cb4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Emmanuel BREARD, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Véronique SAIGE ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officielleChambre sociale 4-6
67ef68b36b85edc07d345406
3 avril 2025
3 avril 2025
22 Février 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/00493 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92dacde0ebe408daa1670
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Représentée par Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER SA MUTUELLE BRESSE BUGEY prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032f1777c2ee265463af088
26 octobre 2017
26 octobre 2017
3] représentées par Me Bernard Franchi, membre de la SCP Deleforge Franchi, avocat au barreau de Douai assistées de Me Frédéric Lévy, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
601363bd2d166eb095005369
19 janvier 2021
19 janvier 2021
DE MARIA GUERRE Avocats à la cour [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd8846d
12 avril 2006
12 avril 2006
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15 Chambre AARRÊT AU FOND DU 12 AVRIL 2006No 2006/342 Rôle No 05/20561 Emmanuel Guy André X... Anne Caroline Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992a
22 novembre 2007
22 novembre 2007
composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a553
7 février 2007
7 février 2007
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie-Laure PIAZZA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle
Source officielle13e chambre
615e0de6c25a97f0381f503d
26 juin 2014
26 juin 2014
28 Novembre 2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 06 N° Section : N° RG : 2011J0113 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.06.2014 à : Me Emmanuel
Source officielle13e chambre
615e0de6c25a97f0381f503e
26 juin 2014
26 juin 2014
28 Novembre 2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 06 N° Section : N° RG : 2011J0113 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.06.2014 à : Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-2
678b47148cafc520068c1679
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Si un doute subsiste, il profite au salarié.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb8
13 novembre 2008
13 novembre 2008
WEBER BROUTIN FRANCE Rue de Brie Servon BP 54 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX représentée par Me Florent DOUSSET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Madame Dominique X... ... 77170 BRIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c9
12 juin 2014
12 juin 2014
APPELANT Monsieur Robert X... ... 94600 CHOISY LE ROI Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Emmanuel
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263997c81d302277d8e8d1e
22 avril 2022
22 avril 2022
PLASTIQUES DU MIDI (SOPLAMI) 100 Rue Eric Tabarly Zac Clément Ader 31600 MURET Représentée par Me Sophie CREPIN de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile A
6348ff9763d497adffda4097
13 octobre 2022
13 octobre 2022
MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES - MATMUT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182 ****** Date de clôture de
Source officielleRétention_recoursJLD
634e41e5dfc182adff7ad595
17 octobre 2022
17 octobre 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleSection
CETAT:CETATEXT000023762803
21 mars 2011
21 mars 2011
- les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la COMMUNE DE BEZIERS et de la SCP Odent, Poulet, avocat de la commune de Villeneuve-lès-Béziers, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023296381
23 décembre 2010
23 décembre 2010
BRICOLAGE et de la SOCIETE BRIC'OLERON et de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de l'Autorité de la concurrence, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été
Source officielleRétention_recoursJLD
64534cd937f394d0f8f6663e
3 mai 2023
3 mai 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
63c10951bf9fd47c90a13b55
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officiellePage 56 sur 124