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4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007705519

Admin. suprême

18 février 1987

18 février 1987

Pierre X..., demeurant ..., à Bayonne 64140 et Mmes Michèle Y..., demeurant ... 64000 , Emmanuelle B..., demeurant Avenue du Maréchal Soult à Saint-Jean de Luz 64500 , et tendant à ce que le Conseil

Source officielle
CC

comm

61372154cd580146773f2dfa

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Emmanuel Y..., syndic, demeurant Marseille (Bouches-du-Rhône), 22, cours Pierre Puget, pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcdb

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

et Madame [R] [U] née le 16 Février 1974 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 9] Représentés par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES

Source officielle
CA

1ère Chambre

6960e11dcdc6046d47bbf19f

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Maître Cécile BADENIER de la SELARL MAGELLAN AVOCATS, avocat au barreau de DAX, et assistée de Maître Pierre-Emmanuel

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab67acdc6046d4789fe86

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Emmanuel SAGE et M. Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab8a88cdc6046d47c9b310

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 004475 AFFAIRE: RELERP (SARL) [Adresse 1] N°RCS 912 037 215 2022 B 565 Représentée par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa6620cdc6046d47add84b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

LIQUIDATEUR DE LA SARL FCZ) DEMANDERESSE ◊ SA MIC INSURANCE COMPANY, ès qualités d'assureur résponsabilité civile et décénal de la SARL FCZ, [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2], Comparaissant par Maître Pierre-François

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297b080b1d994348a61b6

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue le 29 Janvier 2024 DEMANDEURS Madame [N] [T] [Adresse 3] [Localité 10] Monsieur [M] [P] [Adresse 3] [Localité 10] Tous les deux représentés ensemble par Maître Pierre-Emmanuel

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d61bbccdc6046d477fca9a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

X], demeurant [Adresse 4] et encore [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] Partie défenderesse : assistée de l'Association JR ASSOCIES, Maître Arnaud ROUILLON, Avocat (R118) et comparant par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653b59f8502b828318c4e76c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

en état, assisté de N.DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [R] [N] [F] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000034423662

Admin. suprême

13 avril 2017

13 avril 2017

Christophe Pourreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000034833611

Admin. suprême

31 mai 2017

31 mai 2017

2015-1851 du 29 décembre 2015 authentifiant les chiffres des populations de métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008245359

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Jean-Pierre Balcou, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème - 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000032279786

Admin. suprême

21 mars 2016

21 mars 2016

Pierre Lombard, auditeur, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008261625

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Jean-Pierre Balcou, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Ricard, avocat de M. X, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9283f

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Jean-Philippe X... ... ... 20600 BASTIA assisté de Me Pierre-Antoine PERES, avocat au barreau de BASTIA INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df4

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

née le 19 Juillet 1995 à Bordeaux (33000) ... 33110 LE BOUSCAT non comparante ayant pour avocat Me Marie Pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Hubert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9353e

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Es-qualités de liquidateur judiciaire de la SELARL LABORATOIRE DU PODIUM, désigné a ses fonctions par ordonnance du tribunal de commerce de BASTIA du 6 janvier 2016, en remplacement de Maître Pierre-Paul

Source officielle
CC

cr

61372536cd5801467741be8d

Cassation

21 février 1989

21 février 1989

Jean-Marie, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Pierre-Henri, - Y... Colette épouse X..., - X...

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee5fb

Cassation

2 juin 1988

2 juin 1988

UCLAF, dont le siège est ..., ayant établissement à Vertolay (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1985 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de Monsieur Pierre

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PIRES RODRIGUES, Lucas, Emmanuel

SIREN 933202871Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

23/10/2024

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Radiations

Riom Courtage immobilier, PIRES, Adrien, Emmanuel

SIREN 883222382Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

02/10/2023

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Radiations

PIRES, Pierre Emmanuel

SIREN 911397339Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

26/04/2023

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Créations

PIRES, Pierre Emmanuel

SIREN 911397339Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

20/03/2022

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Créations

PIRES FIGUEIREDO, José, Emmanuel

SIREN 891804353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

13/12/2020

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