AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 SS
CETAT:CETATEXT000007705519
18 février 1987
18 février 1987
Pierre X..., demeurant ..., à Bayonne 64140 et Mmes Michèle Y..., demeurant ... 64000 , Emmanuelle B..., demeurant Avenue du Maréchal Soult à Saint-Jean de Luz 64500 , et tendant à ce que le Conseil
Source officiellecomm
61372154cd580146773f2dfa
16 octobre 1990
16 octobre 1990
Emmanuel Y..., syndic, demeurant Marseille (Bouches-du-Rhône), 22, cours Pierre Puget, pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de M.
Source officielle3e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcdb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
et Madame [R] [U] née le 16 Février 1974 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 9] Représentés par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES
Source officielle1ère Chambre
6960e11dcdc6046d47bbf19f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Maître Cécile BADENIER de la SELARL MAGELLAN AVOCATS, avocat au barreau de DAX, et assistée de Maître Pierre-Emmanuel
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab67acdc6046d4789fe86
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Emmanuel SAGE et M. Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab8a88cdc6046d47c9b310
1 octobre 2025
1 octobre 2025
David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 004475 AFFAIRE: RELERP (SARL) [Adresse 1] N°RCS 912 037 215 2022 B 565 Représentée par Me Pierre-Emmanuel
Source officielleREFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
69aa6620cdc6046d47add84b
8 avril 2025
8 avril 2025
LIQUIDATEUR DE LA SARL FCZ) DEMANDERESSE ◊ SA MIC INSURANCE COMPANY, ès qualités d'assureur résponsabilité civile et décénal de la SARL FCZ, [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2], Comparaissant par Maître Pierre-François
Source officielle2ème chambre 2ème section
66a297b080b1d994348a61b6
29 janvier 2024
29 janvier 2024
RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue le 29 Janvier 2024 DEMANDEURS Madame [N] [T] [Adresse 3] [Localité 10] Monsieur [M] [P] [Adresse 3] [Localité 10] Tous les deux représentés ensemble par Maître Pierre-Emmanuel
Source officiellechambre 1-12
69d61bbccdc6046d477fca9a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
X], demeurant [Adresse 4] et encore [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] Partie défenderesse : assistée de l'Association JR ASSOCIES, Maître Arnaud ROUILLON, Avocat (R118) et comparant par Maître Emmanuel
Source officielle1ere Chambre Section 1
653b59f8502b828318c4e76c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
en état, assisté de N.DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [R] [N] [F] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000034423662
13 avril 2017
13 avril 2017
Christophe Pourreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000034833611
31 mai 2017
31 mai 2017
2015-1851 du 29 décembre 2015 authentifiant les chiffres des populations de métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008245359
28 décembre 2005
28 décembre 2005
Jean-Pierre Balcou, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle3ème - 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000032279786
21 mars 2016
21 mars 2016
Pierre Lombard, auditeur, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008261625
28 décembre 2005
28 décembre 2005
Jean-Pierre Balcou, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Ricard, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9283f
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Jean-Philippe X... ... ... 20600 BASTIA assisté de Me Pierre-Antoine PERES, avocat au barreau de BASTIA INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df4
27 janvier 2016
27 janvier 2016
née le 19 Juillet 1995 à Bordeaux (33000) ... 33110 LE BOUSCAT non comparante ayant pour avocat Me Marie Pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Hubert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353e
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Es-qualités de liquidateur judiciaire de la SELARL LABORATOIRE DU PODIUM, désigné a ses fonctions par ordonnance du tribunal de commerce de BASTIA du 6 janvier 2016, en remplacement de Maître Pierre-Paul
Source officiellecr
61372536cd5801467741be8d
21 février 1989
21 février 1989
Jean-Marie, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Pierre-Henri, - Y... Colette épouse X..., - X...
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5fb
2 juin 1988
2 juin 1988
UCLAF, dont le siège est ..., ayant établissement à Vertolay (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1985 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de Monsieur Pierre
Source officiellePage 56 sur 212
PIRES RODRIGUES, Lucas, Emmanuel
23/10/2024
Voir →
Riom Courtage immobilier, PIRES, Adrien, Emmanuel
02/10/2023
Voir →
PIRES, Pierre Emmanuel
26/04/2023
Voir →
PIRES, Pierre Emmanuel
20/03/2022
Voir →
PIRES FIGUEIREDO, José, Emmanuel
13/12/2020
Voir →