, ' Défaut de planéité à niveau de revêtement de sol, ' Fissure sur l'escalier, ' Défaut pente de douche, ' Absence de porte de douche - Dire et juger que Monsieur [L] s'est rendu coupable d'une

Cette rénovation incluait les peintures des murs et plafonds et le sol des escaliers. Le traitement des sols était sous-traité à la société PEINTURE NICE.

Un procès-verbal de réception a été établi le 30 octobre 2017, il y est indiqué la présence de « nombreux trous dans la cage d’escalier et dégradation de la toiture plate ».

local ménage, . la finalisation des espaces verts (tonte pelouse et mauvaises herbes), . le raccordement intégral de la résidence à la fibre, . la reprise en peinture des parties communes dans l'escalier

L'accès au ter sous sol de ce parking se fait soit par les rampes destinées aux véhicules, soit par trois escaliers : deux sont situés dans les coins côté rue Garibaldi et le troisième, équipé d'un ascenseur

Philippe GK..., 58 / Mme Marie-France D..., épouse GK... demeurant tous ..., bâtiment A, escalier B à Sarcelles (Val-d'Oise), 59 / M.

subis par feu Mme I leur épouse, mère et grand-mère du fait de son décès, constaté le 21 décembre 2018 au centre hospitalier universitaire de Bordeaux suite à une chute le 20 décembre 2018 depuis l'escalier

intérieur et de la cloison d'échiffre de l'escalier n'étaient pas réalisés ; 1°) ALORS QUE c'est à la date à laquelle l'immeuble est habitable et non à celle à laquelle il est entièrement achevé que

division d'un bâtiment unique ; que la desserte du fonds A 854 était initialement assurée par un passage à l'intérieur du fonds A 853 auquel a été substitué en 1991 un passage extérieur empruntant un escalier

étaient dans un bon état, des travaux de réfection ont été réalisés avant l'arrivée des locataires, la chaudière fonctionne et est en bon état et les locataires ont accepté l'absence de rampe sur les escaliers

l'édification d'une salle communale sur le terrain jouxtant sa propriété, assortie des intérêts à compter de la demande indemnitaire préalable ; 3°) d'enjoindre à la commune de Léobard de démolir l'escalier

B à Saint-Raphaël, dispose d'un accès à la mer par plusieurs ouvrages, quais, plates-formes et escaliers maçonnés situés sur le domaine public maritime au droit de cette propriété ; - des autorisations

avocat aux Conseils, pour M. et Mme [C] PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté les demandes de M. et Mme [C] et spécialement la demande de fermeture de l'escalier

générales et escalier sud), travaux de maçonnerie, travaux de signalisation, travaux serrurerie (escalier sud), assurance multirisque, frais d’administration et honoraires.

Le 3 décembre 2011, à la descente d’un escalier roulant, la requérante eut la jambe happée par le mécanisme.

ASSURANCES SOCIALES DE TOUTES LES PERSONNES SALARIEES OU TRAVAILLANT A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT POUR UN OU PLUSIEURS EMPLOYEURS; ATTENDU QUE L'URSSAF DES BOUCHES-DU-RHONE A NOTIFIE LE 24 MARS 1970 A ESCALLIER

2023 et n°2306124 du 30 janvier 2024 aux désordres concernant les décollements de la membrane d'étanchéité de la toiture du bâtiment et à l'affaissement et aux dégradations anormales des marches d'escalier

ET LOCATAIRES DES IMMEUBLES AFFECTES A L'HOTELLERIE, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, D'UNE PART, CETTE LOI ENUMERE LIMITATIVEMENT DES CATEGORIES DE TRAVAUX, DONT AUCUNE NE COMPREND LA DEMOLITION D'UN ESCALIER

copropriétaire des lots lui appartenant, elle ne pourrait, par application des dispositions de l'article 10 de la loi du 10 juillet 1965, être soumise aux charges générales relatives à l'entretien des cages d'escalier

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1985 par la cour d'appel de Bourges (audience solennelle), au profit de : 1°/ Monsieur Yannick D..., demeurant chez Madame Z..., HLM de la Gatte, escalier