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25 666 résultats pour « Isabelle BION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

6866c68ad33109fd079aa59f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle

Page 56 sur 1284

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

10PP Coworking, BION, Isabelle, JOURDY

SIREN 920093051Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

11/10/2022

Voir →

Créations

BION, Sylvie, Paulette, Bernadette, Isabelle, FAUCON

SIREN 398728345GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

22/08/2013

Voir →

Ventes et cessions

PRESSE LIBRAIRIE ALYRE, BION, DEGOULANGE, Dominique Jean Claude, Isabelle Nicole, RENAULT

SIREN 378819718GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

19/01/2010

Voir →

TJ

1ère Chambre

661963e91b7735881a7a2666

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

3] 1974 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Ni comparant, ni représenté, CRÉANCIER INSCRIT SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS [Adresse 4] [Localité 6] (RÉUNION) Rep/assistant : Maître Isabelle

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

65bc61ed4fb290a346074317

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA GIRONDE agissant sous l’autorité du Directeur Régional des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86aeb

Appel

23 juillet 2003

23 juillet 2003

LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Monique X... née Y... séparée de biens X...

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e94d04cdc6046d4730c360

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

* LPC bien que régulièrement convoqué, ne produit aucun moyen de défense.

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff257d9953d09165ae7b7

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Que tant dans le cahier des conditions de vente que dans le procès-verbal descriptif, le bien était décrit comme libre de toute occupation - lors de la visite précédant la vente, le bien était toujours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bdb

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

née le 11 Novembre 1985 à Ajaccio Chez Mme A...Isabelle ... ... 20000 AJACCIO défaillante M. Marc-André Jérôme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d802

Appel

28 février 2011

28 février 2011

RG N : 10/ 00027 AFFAIRE : Isabelle X... C/ Hassan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925ee

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Madame Isabel Z...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0703DEC004110508

Admin. suprême

3 juillet 2012

3 juillet 2012

La requête a été communiquée au gouvernement qui a transmis ses observations sur la recevabilité et le bien-fondé de celle-ci.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1129DEC002179208

Admin. suprême

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Les griefs de la requérante ont été communiqués au gouvernement qui a transmis ses observations sur la recevabilité et le bien-fondé de ceux-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f45e

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Y... ... 95150 TAVERNY Représenté par : Me Samira BERRAH-GUYARD (avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 18) Mme Isabelle Y... ... 95150 TAVERNY Représenté par : Me Samira BERRAH-GUYARD

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d395a0cdc6046d474a2ed7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

l'avis du ministère public, Proroge la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire de la : SARL PARIS RUEIL [Adresse 1] Activité : Location, acquisition, administration, gestion de biens

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3c857cdc6046d474d71f9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le développement et la commercialisation de biens et services dans l'industrie du divertissement (musique, cinéma, multimédia) N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 878503267.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0703DEC005126108

Admin. suprême

3 juillet 2012

3 juillet 2012

La requête a été communiquée au Gouvernement qui a transmis ses observations sur la recevabilité et le bien-fondé de celle-ci.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0703DEC003779208

Admin. suprême

3 juillet 2012

3 juillet 2012

La requête a été communiquée au gouvernement qui a transmis ses observations sur la recevabilité et le bien-fondé de celle-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c49

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

P 537 86020 POITIERS CEDEX Non comparante ni représentée lors de l'audience COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS, Président Conseiller : Isabelle

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce4fecdc6046d47154e67

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La défenderesse, bien que régulièrement convoquée, ne s'est pas présentée à l'audience de ce jour.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce625cdc6046d4715674e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La défenderesse, bien que régulièrement convoquée, ne s'est pas présentée à l'audience de ce jour.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce6a0cdc6046d4715719a

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La défenderesse, bien que régulièrement convoquée, ne s'est pas présentée à l'audience de ce jour.

Source officielle