Jean Y..., demeurant ... (Eure), défendeur à la cassation ; M.

2011, s'agissant de la succession de feu Jean X..., décédé le [...]       , que le projet de partage établi par maître G... et homologué par le jugement du 4 mai 2011, a déclaré ouverte la succession

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS (MGFA), dont le siège social est ..., au Mans (Sarthe),

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucette Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai

Jean-Marie A..., en qualité de représentant syndical UNSA au Comité d'entreprise Jeumont C... transformateurs, domicilié au siège de l'entreprise, 2 / de Mme Christiane Z... et M.

Jean-Luc Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1 / de M.

Jean-Claude C... M. Vincent E... M. Gérard D... M. Henri A... M. Patrick N... M. Salvatore K... M. Louis Z... M. Bernard P... M. Hervé F... M. Marc B... M.

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊTAU FOND DU 15 JANVIER 2008 JV / MAB No2008 / Rôle No 06 / 10932 Gérard X...

Jean Y... étant réputé seul bénéficiaire des capitaux en litige dont la restitution avait été ordonnée à son profit par jugement du 24 mai 2008 confirmé par arrêt du 24 février 2012 devenu irrévocable

Daniel XV..., demeurant ..., 53 / Mme Marie-Jeanne XF... Léonardo, demeurant Ts Jérane, Les Tilleuls, 13013 Marseille, 54 / M.

Jean-Marc X... avait une autre clientèle ; qu'elle objecte également à juste titre que M.

représenté par Maître Hervé CASSEL de la SELAFA CABINET CASSEL, avocats au barreau de PARIS - #K0049 DEFENDERESSE La S.C.I. du 68 Rue Jean Pierre Timbaud 34, rue de la Solidarité 94300 VINCENNES

Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, du 26 janvier 1995, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Yves Y... pour

Georges X... ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et

X... ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par

Jean-Paul, LA SOCIETE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE (SACEM), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 14 octobre 1986, qui, dans

JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau D'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme

Jean-Paul Z..., 5°/ de Mme Jean-Paul Z..., demeurant tous deux ..., 6°/ de Mlle Raymonde A..., demeurant ..., 7°/ de M.

Jean X..., demeurant ..., 6 / de l'Indivision X..., represéentée par Mme Yvonne X... et MM. Philippe, Patrick, Jean X..., 7 / de M.

Reynald X..., demeurant anciennement à Nully (Haute-Marne) et actuellement à Anglus (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1991 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, section 2), au