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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210220
22 mars 2018
22 mars 2018
José X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. Roland X..., de Mme Ketty X... et de M. Rudy X... ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller doyen, l'avis de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Roland VIGNES, Président de chambre, Gérard LAUNOY, Conseiller, Marie-Aleth TRAPET, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Josette
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200481
4 mars 2008
4 mars 2008
José Fernando Y...
Source officielleciv3
613721b3cd580146773f6413
21 octobre 1992
21 octobre 1992
Alain X..., demeurant Les Grands Riaux, à La Neuville aux Joutes (Ardennes) Signy le Petit, 2°) Mme Martine X..., née Abraham, demeurant Les Grands Riaux, à La Neuville aux Joutes (Ardennes) Signy le
Source officielleciv1
613723aacd5801467740cb06
20 mars 2001
20 mars 2001
d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de Mme Simone A..., veuve X..., demeurant ..., 2 / de Mme Mireille X..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Josée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201247
11 juillet 2013
11 juillet 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils pour Mme Marie-Josée X...
Source officiellecr
61372529cd5801467741b7a4
27 février 1990
27 février 1990
Josette, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 février 1989, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à une amende de 6 000 francs et a ordonné
Source officiellecr
énonciation calomnieuse et escroquerie au jugementc/Denis F
61372678cd58014677425d1a
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Marie-José, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 4 février 1997, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile pour
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c7b
24 septembre 2007
24 septembre 2007
INTIMÉE Madame Josette X... épouse Y... ... 97170 PETIT BOURG Non comparante, non représentée.
Source officielle1ere Chambre
686f4e32334d55acd19f1d94
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par déclaration au greffe en date du 5 février 2025, les consorts [Y] et [J] ainsi que la SCI JOSA ont interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8666e
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Oleg X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Chartres, section encadrement, en date du 9 novembre 2001, dans un litige l'opposant à la société CEPP agissant et représentée par Madame Marie-José
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Pavillonaire " Amanduletto " 20260 CALVI représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mademoiselle Marie Josée
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa65
22 avril 2008
22 avril 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 AVRIL 2008 No / 2008 Rôle No 07 / 02123 Josette X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af15
9 octobre 2007
9 octobre 2007
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Josette Y... divorcée X... ... ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11057
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Josette conteste les faits qui lui sont reprochés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c06
8 décembre 2015
8 décembre 2015
José X...
Source officielle4ème chambre
DTA_2307475_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 mai 2024, 2 juin 2025 et 4 février 2026, la commune des Loges-en-Josas et M. D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a79c
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Ce dernier a licencié pour motif économique le 17 juin 1997 Josette Y.... Le 20 décembre 2001, la procédure collective a été clôturée pour insuffisance d'actif.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93ddb
8 novembre 2017
8 novembre 2017
ARRET No ----------------------- 08 Novembre 2017 ----------------------- 16/ 00348 ----------------------- José X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301002
17 septembre 2013
17 septembre 2013
très importante du béton d'enrobage et de remplissage, la Cour ajoutant que cette société en avait pris conscience puisqu'elle n'avait pas manqué de créer ces points forts, d'où il résulte, Madame Josette
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