X... avait une maîtresse attitrée, VG ; que Jean-Louis X... a déclaré qu'il avait rencontré Méziane Y... qui se trouvait avec un ami, une dizaine de minutes, que Méziane Y... lui avait proposé deux kilos

X..., qui avait été déclaré le 6 juin 2008 « inapte définitivement à ce poste pas de gestes répétitifs du bras droit ni de travail en élévation de ce membre pas de manutention supérieure à 5 kilos reste

2000, Eric X... a commencé à diffuser auprès d'eux les modèles figurant sur son catalogue en été 2001 ; que la pièce n° 43 fournie par Eric X..., qui relate un passage en douanes le 31 mai 2001 de 103 kilos

coupable de trafic de stupéfiants, l'arrêt attaqué énonce qu'aux termes d'un procès-verbal dressé par les policiers, ceux-ci ont vu le prévenu remettre à un tiers un paquet qui s'est révélé contenir deux kilos

élément nouveau et qui confirme le lien entre l'établissement " Le Vauxois " et le démantèlement d'un important trafic de stupéfiants qui a conduit les forces de l'ordre à la saisie de plus de trois kilos

C..., représentée par Me Kilo, demande au tribunal : d’annuler la décision par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France, saisie d’un recours administratif

Suite à un contrôle effectué par la brigade des douanes de Bassens, le 5 décembre 2025, et la saisie de plusieurs kilos de tabac à narguilé, un procès-verbal a été établi constatant des faits de détention

retiennent, d'une part, que le préjudice correspondant à la disparition de la ressource doit être calculé en multipliant le poids de civelles illégalement capturées par le coût de leur transaction au kilo

Il retient ensuite cette évaluation et confirme le jugement en ce qu'il a multiplié cette quantité par le prix de 30 cents au kilo, issu du barème établi par la commission départementale de la chasse et

50) Maria KONTAXI 1982 Imittos Greek 51) Maria KOTSIKA 1989 Adamantas Milos Greek 52) Evgenia KOUKOU 1992 Iraklio Greek 53) Maria KOUMOUTSEA 1983 Haidari Greek, American 54) Anastasia KYPRAIOU 1983 Kiato

Sur les conclusions à fin d’annulation : En premier lieu, l’arrêté attaqué a été signé par Mme Noura Kihal-Flégeau, secrétaire générale de la préfecture de l’Inde.

margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }       FOURTH SECTION               CASE OF KIRÁLY

Effectivement, il venait de prendre un bagage très lourd excédant facilement les 25 kilos. Je voyais qu'il se sentait vraiment mal.

puisqu'il devait à l'aide d'un transpalette électrique et manuelle transporter des palettes de plus de 600 kilos minimum du 7 avril 2014 au 9 avril 2014 (pièce n° 6 salarié) , en effet, la cour retient

Il indique avoir dû transporter, à ces occasions, son paquetage lourd d'environ quarante kilos.   9.     Le 16 juin 1982, le requérant fut transporté au C.H.U.

Par ailleurs, elle aurait perdu plus de vingt kilos en six   semaines de détention. Selon la requérante, son poids baissa de cent neuf à quatre-vingt-deux   kilos. 16.

tribunal départemental de Maramureş autorisa, pour une durée de trente jours, l’investigateur «   Liviu   » et son collaborateur «   Ţucu   » à infiltrer le réseau et à procurer un kilo

  On 10 June 1990 the applicant informed Uli that S.H. was sending two travelling bags, each containing twenty kilos of cocaine.

les meules ont été vendues sous cette appellation ; que les enquêteurs ont calculé, d'après les chiffres fournis par Louis Y..., que la production après un déclassement normal de 3 %, a été de 735 151 kilos

[J] inapte au poste de plongeur mais apte à un poste de travail sans port de charges de plus de cinq kilos, sans tâche exigeant des efforts de pousser ou de tirer et sans tâche nécessitant des mouvements