Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6033a3ecc4815e5851b43281
3 mai 2017
3 mai 2017
pour pouvoir rejoindre les pistes, navette qui ne passe que toutes les 15 minutes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033a3ecc4815e5851b43298
3 mai 2017
3 mai 2017
pour pouvoir rejoindre les pistes, navette qui ne passe que toutes les 15 minutes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60355479ea0e5c7d16e91ae6
11 mai 2016
11 mai 2016
invoqués à l'appui du licenciement pour faute grave, le système de pointage mis en place pour établir les retards notamment n'étant pas opposable par manque de fiabilité, les dysfonctionnements de la navette
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87feb
28 mars 2006
28 mars 2006
l'établissement à Epône, situé à 42 km de Billancourt, s'analyse en une simple modification des conditions de travail ; les deux localités sont situées dans le même secteur géographique et à l'aide de la navette
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbca
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Mlle X... soutient qu'elle est entrée au service d'INTRABUS en qualité de conductrice de car, chargée à ce titre de conduire les navettes sur l'ensemble du tarmac de l'aéroport d'ORLY, navettes acheminant
Source officielle7ème chambre
DTA_2202081_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
trentième sur le traitement mensuel de Mme A pour service " mal fait ", le directeur fonctionnel du SPIP de la Drôme et de l'Ardèche s'est fondé sur le motif tiré de ce que l'intéressée, chargée de la " navette
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400048_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Elle soutient que : - elle a pris un abonnement mensuel de transport de 90 euros auprès du service des Vedettes Tropicales, qui assure une liaison en navettes maritimes entre son domicile, situé aux
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402531_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
précise que : la manifestation doit réunir 1 500 personnes par jour à raison de 200 voire 250 personnes par heure ; les dispositions prises par l'association laissent irrésolues des problématiques de navettes
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-987350-1021741
27 avril 2004
27 avril 2004
Le 17 juin 1996, le parlement de la Communauté autonome de Navarre adopta la loi 9/1996 relative aux espaces naturels de Navarre, modifiant le régime applicable aux zones de protection des réserves naturelles
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2504541_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
qu'elle n'a pas fait l'objet d'une publication ayant permis de faire courir les délais contentieux à son encontre ; - la condition d'urgence est constituée en ce que la mise en place de " fiches navettes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301533
17 décembre 2013
17 décembre 2013
COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Saint Palais Properties du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Soule Navarre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01107
18 mai 2011
18 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 2 septembre 2002 par la société Hôtel Navarin et d'Angleterre, aux droits
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a5
17 juin 2013
17 juin 2013
NAZARETH représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elodie ROUX-MEYER, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE ---==oO§Oo==--- Communication a
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-203430
25 mai 2020
25 mai 2020
Turkey , nos. 7942/05 and 24838/05, 4 March 2014, and Aparicio Navarro Reverter and García San Miguel y Orueta v. Spain , no. 39433/11, 10 January 2017)?
Source officielle9ème chambre 1ère section
6626ab051329eb3db7c27bf5
22 avril 2024
22 avril 2024
Décision du 22 Avril 2024 9ème chambre 1ère section N° RG 22/03081 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWHC6 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente Patrick NAVARRI
Source officielle9ème chambre 1ère section
6626ab061329eb3db7c27c16
22 avril 2024
22 avril 2024
LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #R030 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente Patrick NAVARRI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200350
18 février 2010
18 février 2010
ayant procédé à la liquidation du préjudice subi par la victime d'un accident ne fait pas obstacle à une nouvelle demande de cette dernière tendant à la réparation d'un poste de préjudice dont elle navait
Source officielleciv2
60794d629ba5988459c4884a
18 janvier 2006
18 janvier 2006
compétentes, une déclaration préalable relative à sa prestation de services au cas où l'exécution de cette prestation entraîne un séjour temporaire sur son territoire ; qu'ayant constaté que Mme Y... navait
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006214_20230228
28 février 2023
28 février 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Permingeat, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Coutarel, rapporteur public ; - et les observations de Mme B et de Me Navarro
Source officielle8ème chambre
DTA_2205238_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Gille, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Navarro pour le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Ardèche.
Source officiellePage 56 sur 170