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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2200227_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
trouve désormais en rémission, Mme A présente toutefois une sténose œsophagienne entraînant une dysphagie quasi-totale, nécessitant une alimentation par sonde gastrique, outre un suivi trimestriel par un oto-rhino-laryngologiste
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA05490_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Il ressort également de ces pièces que l’un de ses frères est atteint d’un lupus et d’un cancer de la sphère oto-rhino-laryngologique rendant indispensable dans sa prise en charge médicale un accompagnement
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01181_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Dans son rapport du 12 juin 2018, l'expert oto-rhino-laryngologiste, qui a examiné M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00702_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
ce psoriasis aurait entraîné une gêne fonctionnelle supplémentaire, l'hypoacousie neurosensorielle gauche alléguée, à la supposer même imputable à ce psoriasis, ayant été diagnostiquée par un médecin oto-rhino-laryngologiste
Source officielle8ème chambre
DTA_2104783_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il ne résulte pas de l'instruction que les autres syndromes évoqués, notamment une déformation faciale dont il n'est pas démontré la différence avec la crâniosténose précitée, des infections oto-rhino-laryngologiques
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2206346_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
notamment de déficience visuelle profonde associée à une hypoacousie et elle est prise en charge en France par une équipe pluridisciplinaire comprenant notamment un ophtalmologiste, un orthoptiste, un oto-rhino-laryngologiste
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2300609_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ces éléments sont eux-mêmes corroborés par le rapport médical du 3 janvier 2019 établi par le médecin en chef, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, du centre d'expertise médicale du personnel navigant
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02064_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Imputant les divers troubles oto-rhino-laryngologiques, dont il souffre depuis 1958 aux conséquences d'une irradiation de la région cervicale, elle-même en lien avec le traitement par radiothérapie de
Source officielle1ère chambre
DTA_2100923_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par une ordonnance n° 1902216 rendue le 24 février 2020, le juge des référés a désigné un spécialiste en oto-rhino-laryngologie qui a établi son rapport d'expertise le 19 janvier 2021.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0402DEC000621812
2 avril 2019
2 avril 2019
Les 3, 19 et 25 juillet 2012, le requérant fut examiné par le médecin de l’établissement pénitentiaire et fut transféré dans les services de médecine interne, de chirurgie et d’oto-rhino-laryngologie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0610DEC003157507
10 juin 2014
10 juin 2014
Le médecin S.T. lui recommanda alors de consulter le médecin A.T., spécialiste en oto-rhino-laryngologie, afin que ce dernier lui pose un cathéter à chambre implantable. 8.
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed28
7 juin 2011
7 juin 2011
Un expert en oto-rhino laryngologie (ORL).
Source officielle1ère Chambre
6618cf017935f50008be4167
11 avril 2024
11 avril 2024
D'autre part, Monsieur [W] produit un certificat établi le 17 décembre 2019 par le docteur [N], oto-rhino-laryngologiste spécialiste en chirurgie de la surdité à la clinique du Docteur Jean Causse de Colombiers
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100628
26 juin 2019
26 juin 2019
W... exercent tous deux en qualité de médecins en oto-rhino-laryngologie ; que pour contester le jugement déféré ayant déclaré sa demande en conservation du nom d'usage « K... » irrecevable, Mme D...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200836_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Le 13 janvier 2018, elle a consulté au service des urgences de l'hôpital des Quinze-Vingts et a été immédiatement conduite au service des urgences en oto-rhino-laryngologie (ORL) de l'hôpital Lariboisière
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007952_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
B consultait plusieurs médecins oto-rhino-laryngologues (ORL) avant de bénéficier, le 7 juin 2007, au CHU de Nantes (Loire-Atlantique), par voie endo-nasale, de la pose d'un clou de Lemoyne avec ablation
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2514678_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
C..., représenté par Me Ottou, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 17 avril 2025 par lequel le préfet
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301065_20230222
22 février 2023
22 février 2023
II°) Par une requête n° 2301065 et des pièces, enregistrées les 3 et 21 février 2023, Mme B A, retenue au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot n°2, représentée par Me Ottou, demande au tribunal
Source officielle1ère chambre
DTA_2403612_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B..., représentée par Me Ottou, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 25 novembre 2024 par lequel la
Source officielle1ère chambre
DTA_2500118_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A..., représentée par Me Ottou, demande au Tribunal : 1°) de l’admettre à l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté en date du 28 novembre 2024 par lequel le préfet du Val-de-Marne
Source officiellePage 56 sur 76