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1 149 résultats pour « Patrick BAFFIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dbe

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

par Me Bruno CARPENTIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS MATMUT ASSURANCES INTIMÉ SUR APPEL PROVOQUÉ ayant son siège social 66 rue de Sotteville 76100 ROUEN Représentée et assistée par Me Patrick

Source officielle

Page 56 sur 58

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TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_1901673_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Patrick Soli, rapporteur public, - et les observations de Me Grech, représentant la commune de Mougins. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9dd0ecdc6046d47d94b0c

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Localité 1] ( MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, et pour avocat plaidant Me Patrick

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9d6b0fd08a51136d98068

Appel

13 novembre 2019

13 novembre 2019

qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 802 474 213 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Carla HERDEIRO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1074 substitué par Me Patrick

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Monsieur Joachim Y... Madame Valérie Yc/SA CAMCA ASSURANCES

5fdbe447f3659104d553e6dc

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Amandine D... substituant Me Patrick E..., avocat au barreau de BORDEAUX SARL CHATAURET TP prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61628874dafa129e399518e4

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

ROUCH ET ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : P335) MACIF prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 4] représentée par : la SELARL DES DEUX PALAIS (Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9057e

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Patrick A..., lequel a témoigné dans ces termes : "... c'est en allant faire une retraite au cours de l'année 2004 que le frère Samuel m'a fait part de l'état de santé de sa soeur et m'a proposé de bien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd90592

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Patrick A..., lequel a témoigné dans ces termes : "... c'est en allant faire une retraite au cours de l'année 2004 que le frère Samuel m'a fait part de l'état de santé de sa soeur et m'a proposé de bien

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69df1cc4cdc6046d47475b4d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Florence FRICAUDET de la SARL FRICAUDET LARROUMET SALOMONI, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : C0510 Me Patricia

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1c38ac3a658931de77

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

66ff85a1a4ff9ec259c095ed

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PEINTURE KAROTSCH prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 5] à [Localité 10] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour INTIMÉES : La S.A.S.U

Source officielle
CA

10e Chambre

61637740f6919f4eda2c38ee

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

La Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678aca9f5289c7662ca317e2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Représenté par la Maître BOLZE de la SCP BERGERET ET ASSOCIES, Avocats au Barreau de Dijon, vestiaire 14 PARTIE DÉFENDERESSE : S.A.R.L. [16] [Adresse 7] [Localité 4] Comparution : Représentée par Maître Patricia

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f449a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1904362_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Mme C soutient ne plus avoir d'activité sexuelle en raison d'une insensibilité du bassin, de douleurs lors des rapports sexuels et d'une baisse de la libido.

Source officielle
CA

10e Chambre

6031dfbc80b9e1b37c98acaa

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

. / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Patrick M... E... N... de la SEE...RL M... E... N...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6973aeb4cdc6046d4771e3c3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2ème Chambre B

6801dfc6354955cf78ced44e

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

1954 à [Localité 35] [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Assistée par Me Patricia

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8d1efb73d2e55750e55

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

La Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e69a4bcd46bcddb1aa

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

débattue le 19 Février 2025 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère (rédactrice) Madame Patricia

Source officielle