Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 376 résultats pour « Pietrois Chabassier Centre »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
La durée de la scolarité au centre d'études supérieures de sécurité sociale entre en compte dans le calcul de l'ancienneté des agents.
Article 3
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, le STEMO Paris Centre est constitué des unités suivantes :
Article R114-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 60
Dans chaque centre est mis en place un dispositif de contrôle interne budgétaire et de contrôle interne comptable.
Article Annexe 2
Liste des centres participant à l'étude relative à l'implantation de la prothèse épirétinienne ARGUS II Liste principale
Article R851-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 00
Pour l'application de l'article R. 822-10 au centre régional des œuvres universitaires et scolaires des Antilles et de la Guyane :
Article R851-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 58
Pour l'application de l'article R. 822-10 au centre régional des œuvres universitaires et scolaires de La Réunion et de Mayotte :
Article D4111-13-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 09 > 86
Le secrétariat des commissions est assuré par le Centre national de gestion, avec le concours du Conseil national de l'ordre des médecins.
Article 3
Le service territorial éducatif de milieu ouvert Nanterre Centre Hauts-de-Seine assure les missions suivantes :
Article 6
Le Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie est créé jusqu'au 31 décembre 2026.
Article R212-6-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 34 > 24
Le secrétariat de la Commission nationale d'aménagement cinématographique est assuré par le Centre national du cinéma et de l'image animée.
Article D256-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 69
Le centre de formation délivre à chacun des inspecteurs un certificat pour la réalisation des contrôles d'une ou plusieurs catégories de pulvérisateurs.
Article L2121-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 43
Les délibérations des centres communaux d'action sociale relatives aux emprunts sont prises sur avis conforme du conseil municipal.
Article L431-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 66
Les centres de formation d'apprentis sont régis par les dispositions des livres II et III de la sixième partie du code du travail.
Article D313-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 44 > 51
Les modalités de fonctionnement et d'organisation des centres sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation et du ministre chargé du budget.
Article 2
de santé sexuelle mentionnés au même article ; e) Des centres de lutte contre la tuberculose relevant d'un département définis à l'article L. 3112-2 du même code ; f) Des centres de vaccination mentionnés à l'article L. 3111-11 du même code ; g) Des
Article 10
de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ; - deux professeurs titulaires du premier ou du deuxième grade de chirurgie dentaire ; - deux maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et
Article R822-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 12
L'aide mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 822-1-1 est attribuée par le Centre national des œuvres universitaires et scolaires au titre de l'année universitaire.
Article L213-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 65
Le Centre national du cinéma et de l'image animée peut procéder ou faire procéder par un expert indépendant à un audit du compte d'exploitation. Cet audit a pour objet de contrôler la régularité et la sincérité du compte.
Article D6311-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 22 > 82
Le centre d'enseignement des soins d'urgence est placé sous la responsabilité d'un médecin, qui consacre une partie de son activité au fonctionnement du centre, professeur des universités-praticien hospitalier, maître de conférences des universités-praticien
Article Annexe XXXII
déficiences dont les enfants reçus au centre sont atteints.
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