Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61ec
14 janvier 2025
14 janvier 2025
non-représentée A l'audience sur incident du 3 décembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
67908b2d4143037ceabfbf8d
20 janvier 2025
20 janvier 2025
SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ.10655 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Solène
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b0
1 décembre 2000
1 décembre 2000
ARRÊT RENDU LE 01 Décembre 2000 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDERESSE AU RENVOI APRES CASSATION : CRAM DE BRETAGNE 236 rue de Chateaugiron 35030 RENNES CEDEX Convoquée, Représentée par Madame Y... , Audiencier
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd4
3 avril 2002
3 avril 2002
RG N° : 02/135 et : 02/149 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du trois Avril deux mille deux, par Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb7
15 mars 2004
15 mars 2004
DEBATS : En audience solennelle et publique du LUNDI 19 JANVIER 2004 ARRET : contradictoire prononcé à l'audience solennelle et publique du 15 MARS 2004 par monsieur JACQUET, président, en présence
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a865
21 février 2008
21 février 2008
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre-Section F ARRÊT DU 21 FEVRIER 2008 AUDIENCE SOLENNELLE (no 8, 4 pages
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9339e
15 juin 2016
15 juin 2016
15/ 7333 du 23/ 07/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) APPELANTE à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Serge B... ... 91170 VIRY-CHATILLON Représenté par Me Solenn
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6705
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Rivière par le conseil des prud'hommes de Caen dans son jugement du 6 novembre 1984, alors que le conseil des prud'hommes, statuant sur renvoi après cassation, doit rendre son jugement en audience solennelle
Source officiellesoc
613721bfcd580146773f6d12
24 novembre 1992
24 novembre 1992
Rivière par le conseil de prud'hommes de Caen dans son jugement du 6 novembre 1984, alors que le conseil de prud'hommes, statuant sur renvoi après cassation, doit rendre son jugement en audience solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a0
13 février 2013
13 février 2013
C/ ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE AUDIENCE SOLENNELLE APPELANT : Monsieur Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90425
20 mars 2013
20 mars 2013
représenté par Me MANDON-BARDAUD, avocat au barreau de la Corrèze DEFENDEURS en présence du Ministère Public en la personne de Monsieur DESSET, Avocat Général L'affaire a été fixée à l'audience solennelle
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT02168_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
2021, portant sur la définition de la solution de reprise des désordres et son chiffrage a'n de remédier aux désordres affectant le " déversoir du Maresquier ", soit rendu C et opposable aux sociétés SOLEN
Source officielleURGENCES JU
DTA_2501072_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A B, représenté par Me Solenn Leprince, avocate associée de la Selarl Eden avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 février 2025 par lequel le préfet de la Seine-Maritime l'a interdit
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01166_20220822
22 août 2022
22 août 2022
B, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleChambre 1-8
69d749a0cdc6046d479cf4ad
8 avril 2026
8 avril 2026
Or, il est établi que les travaux de toiture et particulièrement la pose de solin ont été sous-traités à la SARL OS.
Source officielleChambre 4-4
671b352e2edfb0b58c05e9bb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ISOLIS Prise en la personne de son représentant légal en exercice domiclilié en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Velen SOOBEN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00551
3 mars 2015
3 mars 2015
d'erreur matérielle Arrêt n° 551 F-D Requête n° U 13-20.769 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée par la SCP Célice, Blancpain et Soltner
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c7a5
27 mars 2001
27 mars 2001
Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat
Source officielleciv3
613723d9cd5801467740ef4e
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société des
Source officiellesoc
613722f0cd580146774037a5
19 novembre 1997
19 novembre 1997
Richard de La Tour, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Valls France, de la SCP Gatineau, avocat de M. X..., les conclusions de M.
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