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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

66ac76a3a9cfa399a90d1f31

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[P] [I] né le 03 Septembre 1975 à [Localité 2] demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Raphaële CHARLIER membre de la SELARL RAPHAËLE CHARLIER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ CENTRE HOSPITALIER

Source officielle
CA

2e Chambre

616250fb929f6bffa995b38f

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

3] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Ferhat ADOUI, avocat au barreau de PARIS INTIMES

Source officielle
CA

6e Chambre A

6162cc35fea1086acdbe41e7

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) née le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 11] (ALGERIE) (99) de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6438f1c7a942a604f5e9318f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Société TRANSIT FRUITS, dont le siège social est sis [Adresse 5] FRANCE représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65b359db1d7564000872db21

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Didier CAPOROSSI de l'ASSOCIATION FAURE MARCELLE ET CAPOROSSI DIDIER, avocat au barreau de TOULON, Me INTIMÉS Monsieur [U] [X] né

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68e1fd2220ac6488494aa739

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Représentée par Me Véronique PARENTY-BAUT de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de Me Ludovic BUISSON, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a2107b8cdc6046d4708a2f9

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F20/00078 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Amandine DE FRESNOYE Me Thibaud

Source officielle
CA

4e Chambre A

6035e604ff119f4c327aec4e

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Rôle N° 14/09316 SAS COMPAGNIE IMMOBILIERE ET FONCIERE DE PROVENCE C/ [K] [Y] [J] Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

680c6bda8eda960fba78b2cd

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

DECHERF de la SELARL THIBAULT DECHERF, avocat au barreau de CHARTRES INTIMEE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fd836dcdc6046d4704bd19

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

PARTICIPATIONS C/ Association FONCIERE URBAINE LIBRE DUCENTRE COMMERCIAL [Localité 1] [Localité 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane GALLO Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

8ème chambre

69fc2518cdc6046d47e1fd57

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[K] [C] né le 12 Août 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thibaut DE BERNON de la SELARL ALAGY BRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 2926 Ayant pour avocats

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eb97389f87eaf128455

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Né le 21 Novembre 1977 à [Localité 12] (68) Demeurant [Adresse 9] - [Localité 10] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6799c954d742d0b11d26beef

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[Z] [E] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés et assistés par Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6033af66566f756348b4f74c

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

14/03340 APPELANT Monsieur [G] [S] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] représenté par Me Frédéric MICHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 773 INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e5

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Il n'existe pas d'autre poste de reclassement disponible au sein du cabinet.

Source officielle
CA

3e Chambre A

603673663ab518153351d65d

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

La présomption de responsabilité pesant sur la société Caillol garantie par son assureur ne saurait être écartée.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

660e43020740db0008fa91cb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

APPELANTE Madame [I] [Z] née le 27 Avril 1963 à [Localité 7] (TUNISIE), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Valentine NAVARRO, avocat au barreau de NICE INTIMEES S.A.S.

Source officielle
CA

8e Chambre B

603261af3047b496acf28184

Appel

15 février 2018

15 février 2018

APPELANTE ET INTIMEE SARL GRAND PRIX RACEWEAR FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6438f211a942a604f5e932d9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

DBV4-V-B7F-IEDI JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SENLIS EN DATE DU 13 AVRIL 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [J] [P] [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par Me Thibaut

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb17a0de54ff609f80e0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [C] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.

Source officielle

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