CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

83 048 résultats pour « basketteur »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 17

69a3d78ecdc6046d471cc9b8

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 8 janvier 2026 où siégeaient M. BREGER, Président, M. BERNARD, M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69994a38cdc6046d4731f6c9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

************************************************ DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [I] [K] [Z] né le 27 Janvier 1968 à [Localité 2] (Iran) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent BARDET

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6761de0d79e6ebb1567746f7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

° Portalis DBYS-W-B7I-M4KA ------------- [M], [F], [T], [H] [W] C/ [V], [G] [O] épouse [W] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Barbet

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

6a0bdf14cdc6046d47253ddc

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Franck BANGET-MOSSAZ, président de l'audience, M. Yves CARRET et M. Bruno CHATAIGNON, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

6a0bdf24cdc6046d47253ee7

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Franck BANGET-MOSSAZ, président de l'audience et M. [R] [K], le requérant ne s'y étant pas opposé. Ces deux juges ont fait rapport des débats à troisième juge, M. Patrice CHARIGNON.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

6a0bdf43cdc6046d472540de

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Franck BANGET-MOSSAZ, président de l'audience et M. [F] [K], le requérant ne s'y étant pas opposé. Ces deux juges ont fait rapport des débats à troisième juge, Mme Corinne CLESSE.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

6a0bdf53cdc6046d472541d7

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Franck BANGET-MOSSAZ, président de l'audience, M. Yves CARRET et M. Bruno CHATAIGNON, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311214d9076bf079c2237

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

CYBELE AM (ASSET MANAGEMENT) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Francis BAILLET de la SELARL BAILLET DULIEU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0099 à DÉFENDEUR

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68008eaf7389f87eaf1283db

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse à l'incident, Intimée, rendu l'ordonnance contradictoire suivante

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501122_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501345_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501346_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501353_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501360_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501376_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2500591_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2500594_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7°

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2500597_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2500599_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2500610_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle

Page 56 sur 4153

← PrécédentSuivant →