obligatoires pour exercer le métier de conducteur routier et leurs conditions d'obtention X Le permis à points, infractions et sanctions Le principe de fonctionnement du permis à points et du permis probatoire La notion d'infraction, de délit

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Le droit pénal général : éléments constitutifs de l'infraction (élément légal, matériel et moral), classification des infractions (crime, délit et contravention), identification de la personne responsable (auteur et complice), peine (notion et principes

Article Annexe III

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sont réalisés des contrôles de véhicules dont le gaz constitue une des sources d'énergie comprennent également : - un dispositif d'éclairage d'une capacité supérieure à 500 lumens ; - un miroir de contrôle angulaire ; - une loupe ; - un détecteur de fuite

LEGIARTI000048568965

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Valves cardiaques, endocarde (index 99) Les techniques modernes d'imagerie cardiaque permettent de mettre en évidence des fuites valvulaires minimes sans caractère pathologique.

Article Annexe 1

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Les couvercles amovibles doivent être conçus de telle manière qu'une fuite soit obtenue avant leur ouverture totale.

Article Annexe

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nationale ; 3° Qui n'exerce pas de façon habituelle, directement ou indirectement, une activité commerciale avec la Fédération nationale ; 4° Qui n'a pas été condamné depuis moins de cinq ans pour une contravention de la cinquième classe ou pour un délit

LEGIARTI000023708913

—

Tandis que le nombre total des crimes et des délits constatés affichait un recul de 13,5 %, la délinquance de proximité, celle qui est susceptible de toucher le plus grand nombre dans son quotidien, baissait de 34,07 %.

LEGIARTI000039349051

—

cahier des charges ou des infractions à la police de la pêche en eau douce qui pourraient être commises par ses agents, ses membres ou les membres des associations avec lesquelles elle a conclu des accords de jouissance réciproque, sauf le cas où des délits

Article 221-II-1/13

—

l'exploitation efficace du navire et à condition que d'autres mesures de sécurité, notamment les suivantes, soient prises en considération : . 1 étudier tout particulièrement la résistance de la porte et de ses dispositifs de fermeture afin d'éviter toute fuite

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

présentation ou publication de comptes annuels ne donnant pas une image fidèle, infraction relative à la constitution et à la dissolution de la société, aux assemblées, au contrôle de la société, aux droits sociaux, aux modifications du capital social, délit

LEGIARTI000041463922

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limite des débits entrants, si ceux-ci sont inférieurs, sont indiqués dans le tableau ci-dessous : NOM DE LA PRISE NOM EMPLACEMENT NIVEAU NORMAL DÉBIT DÉBIT MINIMAL LIVET Romanche Commune de Livet-et-Gavet 700,8 27 3,84 LES VERNES Canal de fuite

Article Annexe I

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Ces consignes doivent notamment indiquer : - les procédures d'arrêt d'urgence et de mise en sécurité de l'installation (électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances

Article Annexe I

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, - l'obligation du "permis de travail", - l'interdiction d'emploi et de la présence d'huiles, graisses, lubrifiants, chiffons gras et autres produits non compatibles avec l'oxygène à l'intérieur de l'installation, - les mesures à prendre en cas de fuite

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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Demande formelle d'autorisation de mise à bord ; Circuit de l'installation ; Fonctionnement/ alarmes/ sécurités ; Protection contre les fuites ; Caractéristiques du fluide. 4.

Article Annexe 1

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Notations : D diamètre extérieur de la roue au bord de fuite des aubes (M). d diamètre intérieur de la roue au bord d'attaque des aubes (m). I largeur entre flasques (m). L longueur de l'aube (m).

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Article Annexe I

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Article Annexe I (suite)

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- Indiquer la procédure et les précautions à prendre pour prévenir les fuites et prévoir la ventilation nécessaire. - Indiquer les précautions à prendre lors du stockage et de la manipulation de ces produits.

Article Annexe I

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Fuites susceptibles d'affecter les mesures des émissions Majeure 8.2.22. OPACITÉ 8.2.22. a. 1. Mesures d'opacité légèrement instables Mineure 8.2.22.a.2.

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