Economique et Sociale (UES) entre les sociétés European Appliances France SAS et Beko France SAS et l'organisation de la représentation du personnel au sein de l'UES constituée entre ces deux sociétés disti

Economique et Sociale (UES) entre les sociétés European Appliances France SAS et Beko France SAS et l'organisation de la représentation du personnel au sein de l'UES constituée entre ces deux sociétés disti

Le certificat initial du 27 avril 2018 mentionne une névralgie cervicale gauche et droite et une hernie discale C4-C5.

[X], salarié de la Société [5] (ci-après 'la société') a régularisé une déclaration de maladie professionnelle le 21 avril 2017 au titre d'une 'rupture transfixiante de la partie discale du tendon supra-épineux

En l’espèce, le certificat médical joint à la demande complété par le docteur [D] [Y] [V] le 17 mars 2022, mentionne que Mme [S] présente un chondrosarcome de bas grade de malignité du fémur distal droit

A... est enfin diagnostiquée d’une volumineuse hernie discale L3 L4 à la clinique Lyon Charcot avec potentielle atteinte radiculaire et atteinte tronculaire distale pour laquelle elle a subi une intervention

Il lui a proposé de réaliser une cure d'hallux valgus avec abaissement de la tête de 1er métatarsien et raccourcissement du métatarsien et une ostéotomie distale des rayons latéraux par chirurgie mini-invasive

daté du 4 février 2021, elle a sollicité la reconnaissance de l'imputabilité au service de la tendinopathie d'insertion du muscle supra-épineux avec rupture d'allure transfixiante de son insertion distale

leurs conclusions, Puis l'affaire a été mise en délibéré pour que l'arrêt soit rendu ce jour, Exposé du litige L'Earl Domaine des Arômes a pour activité la production, la récolte, la distillerie

véritable valeur de la société pour en acquérir les actions à un prix sous-évalué de 60 % ; que les documents produits pour déterminer le prix de cession (une expertise du cabinet comptable de la distillerie

B un droit à pension pour l'infirmité " lombalgie cruro-sciatique L4 droite, hernie discale L4-L5 droite " au taux de 30 % et pour la nouvelle infirmité " séquelles de hernie discale L5-S1 extraforaminale

sauf à considérer que les faits d'abus de biens sociaux reprochés à Eric Z... responsable salarié d'Euromarché mais non mandataire social s'analysent plus exactement en un abus de confiance pour avoir dissipé

même période, été entendue par un autre magistrat instructeur, est dépourvu de la moindre incidence ; " alors que le délit d'abus de confiance implique la constatation du détournement ou de la dissipation

travaux au profit de la société Certria dont Alain Meunier était dirigeant de fait ; que les sanctions édictées par l'article 408 du Code pénal sont, en toute hypothèse, inapplicables en cas de dissipation

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résulte de l'instruction charges suffisantes contre Michel Y... d'avoir détourné ou dissipé

des fonctions qu'il a exercées a bien été refusée, dans la limite de la demande adressée par le juge d'instruction à cet effet, en l'espèce pour répondre aux questions relatives aux informations distillées

A l'issue de l'enquête, le colloque médico administratif a retenu une sciatique par hernie discale L5-S1 (tableau 98) avec une date de première constatation médicale le 16 janvier 2018.

Si hernie discale il y avait, il est certain que cette hernie discale n'a pas été produite par le fait accidentel.

Quentin, relève l'éducateur, se situe dans une fuite en avant, il ne peut exprimer ses angoisses, est livré à lui-même au prétexte d'autonomie distillée par la mère, tandis que cette dernière est empêtrée

Un scanner réalisé le 25 novembre 2011 a mis en évidence une arthrose précoce et une hernie discale à droite en L5 S1.