Monoplégie d'un membre inférieur (Voir Encéphale) Bien entendu, s'il y a paraplégie, l'indemnisation doit être celle des paraplégies médullaires complètes ou incomplètes.

Article 234-2.01

—

Appareil à gouverner - Toutes les installations doivent être conformes aux dispositions de l'article 221-II-1/29 étant entendu que les installations à bord des navires spéciaux ne transportant pas plus de 240 personnes à bord doivent, s'il y a lieu, être

Article Annexe 180-A.3

—

Vérifier si les consignes de sécurité sont diffusées au début du voyage et peuvent être entendues dans tous les lieux auxquels les passagers ont accès, y compris les ponts découverts. 5 Mentions au journal de bord Vérifier le journal de bord pour s'assurer

Article 6

—

-Sans préjudice des dispositions des III, IV, V, VI, VI bis, VI ter et VII, l'appel de la garantie, entendu comme la première demande de versement provisionnel ou à défaut la demande d'indemnisation finale, pourra intervenir au plus tard six mois après

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

contrôle desquels elles sont soumises ; 11° Les gérants de sociétés à responsabilité limitée et de sociétés d'exercice libéral à responsabilité limitée à condition que lesdits gérants ne possèdent pas ensemble plus de la moitié du capital social, étant entendu

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

la gravité des faits, au regard des circonstances de l'espèce, ou que la personnalité de l'intéressé, la situation de la victime ou les intérêts de la société justifient le recours à une autre procédure, ou lorsque les déclarations de la victime entendue

Article Annexe 23

—

Toutefois, à la demande du porteur de projet, ce dernier peut être entendu en séance, pour fournir les explications complémentaires qu’il juge utile. Les modalités de vote suivent celles définies à l’article 2.2 de la présente annexe.

Article Annexe 1

—

Des représentants de la structure peuvent également être entendus s'ils en expriment le souhait.

Article ANNEXE

—

Les parties sont entendues sur leur demande expresse ou à la demande de la commission et peuvent se faire assister ou représenter par une personne de leur choix.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Code de la sécurité sociale

Cette façon de calculer l'incapacité globale résultant de lésions multiples ne garde bien entendu qu'un caractère indicatif.

Article 223 B bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 15 > 97

Code général des impôts

La capacité de déduction inemployée, entendue comme la différence positive entre la limite mentionnée au I appliquée au titre de l'exercice et les charges financières nettes admises en déduction au titre de l'exercice en application des I et VI ainsi

Article Français

—

Cette finalité se traduit par les objectifs fondamentaux suivants : - donner aux élèves la maîtrise des principales formes de discours ; - leur donner les moyens de former leur jugement personnel et de l'exprimer de façon à être entendu et compris ; -

Article Annexe A

—

La commission, après avoir entendu les parties, présente son avis sur la suite à donner à la demande de résiliation. La résiliation est prononcée par arrêté du ministre des travaux publics, après avis du ministre de l'intérieur.

Article Français (suite)

—

On demande, par exemple, de raconter un souvenir (expérience vécue : narration à la première personne), ou une histoire (lue, entendue, vue : narration à la troisième personne) pouvant conduire à un travail sur l'art du conteur.

Article 223 a-II-1/15

—

Sauf dans le cas prévu au paragraphe 3.3., on ne peut faire traverser la cloison d'abordage au-dessous de la ligne de surimmersion que par un tuyau au plus, pour le service du liquide contenu dans le coqueron avant, étant entendu que ce tuyau doit être

Article Annexe

—

Étant entendu qu'au sens de l'article R. 543-54 du code de l'environnement : On comprend par "emballage" toute forme de contenants ou de supports destinés à contenir un produit, en faciliter le transport ou la présentation à la vente.

Article Annexe (suite)

—

Le masseur-kinésithérapeute dispose d'un délai d'un mois à compter de la date de communication du relevé des constatations pour présenter ses observations écrites éventuelles et/ ou être entendu à sa demande par le directeur de la caisse ou son représentant

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

Pour l'application du présent chapitre, est entendu par : 1° Bénéfice qualifié net ou perte qualifiée nette des entités constitutives : la somme, respectivement positive ou négative, des résultats qualifiés de toutes les entités constitutives situées

Article 3

—

sauvegarde permettant d’éviter ou de réduire les conséquences des accidents et incidents pouvant affecter l’installation et deux systèmes d’arrêt du réacteur dont l’un comportera des barres absorbantes et l’autre un absorbant neutronique soluble, étant entendu

Article Annexe 150-1.VII

—

Absence de cartes marines à jour et/ou de toute autre publication nautique pertinente nécessaire au voyage à effectuer, étant entendu qu'un système de visualisation des cartes électroniques et d'information (ECDIS) doté d'une approbation de type et utilisant

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