Congés pour études ou voyages d'études militaires. Congés aux militaires en instance de retraite. Ordonnance n° 58-1329 du 23 décembre 1958 (Journal officiel du 26 décembre 1958).

Article 1

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secteur de l'hôtellerie 334p 5 ans IETH, Institut européen de tourisme et d'hôtellerie - CMH I Directeur d'hôtellerie internationale 334p 5 ans Association Institut Vatel - groupe Vatel I Manager des activités du tourisme et des voyages

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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Enregistreur des données du voyage : Liste des données enregistrées ; Références. VI.-Transport de cargaison. A.-Dispositions générales : Manuel d'assujettissement. B.

Article Annexe I (suite)

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surgelés (*) Croissants poussés surgelés Pâte à brioche Petites pièces : Navettes Têtes 3 viennoiseries garnies différentes Grosses pièces : Tresses (+ de 3 branches) Brioche feuilletée (*) Produits vendus pré emballés (Pâte Levée et Gâteaux de voyage

LEGIARTI000047321646

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Ainsi, sauf interruption ou suspension des délais, le bailleur peut récupérer judiciairement les arriérés de charges et de loyer pendant trois ans à compter de leur exigibilité. 5.2.

Article Annexe I (suite)

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opérations avec les pays tiers Organisation du dédouanement (service douane ou prestataire) S62.9 - gestion des risques Typologie des risques des opérations internationales (de non-paiement, de change, de transport, de non-conformité, interruption

LEGIARTI000039331435

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Interruption médicale de grossesse, . Bilan de synthèse : conseil génétique, fœtopathologie.

Article 27

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nouvellement installés Les médecins éligibles à la méthode spécifique nouveaux installés sont : - les médecins installés pour la première fois en libéral depuis moins de trois ans, - les médecins installés en libéral depuis moins de trois ans après une interruption

LEGIARTI000049820194

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pension normale ", ce qui suppose au moins 120 trimestres validés comme services miniers ; d) être physiquement aptes à l'exercice d'un emploi ; Article 5 En cas de fin de contrat de travail pour fermeture définitive d'un établissement ou pour interruption

LEGIARTI000051513171

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Il renvoyait, en outre, à une « affection d'une particulière gravité » faisant ainsi un lien direct avec les critères requis pour une interruption volontaire de grossesse pour raison médicale (IMG).

Article Annexe

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Interruption volontaire de grossesse - Préciser les modalités réglementaires. - Argumenter les principes des techniques proposées. - Préciser les complications et les répercussions de l'interruption volontaire de grossesse. No 29.

Article Annexe A

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Interruption de services autorisés.

LEGIARTI000047771813

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à compter de la date de naissance du militaire Elimination 8.1.14 Décisions de reprise de temps partiel thérapeutique 90 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 8.1.15 Documents relatifs aux interruptions

Article Annexe I

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. ― Les stations de prélèvement et de mesure en continu sont munies d'alarmes signalant au poste de contrôle de l'environnement toute interruption de leur fonctionnement.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

La machine est conçue et construite de manière que l'interruption, le rétablissement après une interruption ou la variation, quel qu'en soit le sens, de l'alimentation en énergie de la machine n'entraîne pas de situations dangereuses.

Article TABLEAU C

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Pour les voyages de long cours 300 Sur fleuves, rivières et le long des côtes 200 Bateaux et paquebots à vapeur pour le transport des marchandises (Entreprise de). 200 Bateaux à vapeur remorqueurs (Entreprise de). 150 Canaux navigables avec péage

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

contrôles en entreprise et/ ou sur route et leurs prérogatives respectives ; -identifier les sanctions administratives et/ ou pénales encourues en cas d'infraction à la réglementation ; -connaître les obligations liées à l'organisation et à la vente de voyages

Article L422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

d'habitat a été recueilli ; -à titre subsidiaire, de créer, aménager, entretenir et gérer des terrains familiaux locatifs définis au 2° du II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

d'habitat a été recueilli ; 6° sexies A titre subsidiaire, de créer, aménager, entretenir et gérer des terrains familiaux locatifs définis au 2° du II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Article Annexe

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établies dans l'hypothèse où les principes suivants déterminent les actions à coordonner en cas d'évacuation : arrêt maîtrisé des véhicules, mise hors tension d'urgence de l'alimentation électrique de traction en cas d'alimentation par un rail au sol, interruption

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