assurance maladie B ou C 3 10 Chef d'équipe secrétariat général B ou C 3 10 Encadrant de proximité médical B ou C 8 10 Gérant du restaurant B ou C 1 15 Gestionnaire des statistiques B ou C 1 10 Pilote

Article Annexe I

—

Opérations-environnement Opérations de guerre des mines Armes-équipement 2 2 2 5 3 3 0 ou 1 (1) Fusiliers commandos Fusilier-protection 2 2 2 3 3 2 0 ou 1 (1) Opérations aéronautiques Pilote

Article 40

—

-Le fonds peut financer les missions d'ampleur nationale pilotées ou conduites au bénéfice des établissements de santé déléguées par le ministre chargé de la santé au groupement d'intérêt public chargé du développement des systèmes d'information de santé

Article 1

—

relatif aux conditions d'utilisation des avions exploités par une entreprise de transport aérien ; Arrêté du 5 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote

Article Annexe

—

Limoges 87 114 Panazol Yonne 89 206 Joigny Essonne 91 103 Brétigny-sur-Orge 91 494 Le Plessis-Pâté 91 332 Leudeville 91 552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote

Article 2

—

Elle organise et pilote les actions du ministère sur : - la transformation numérique des politiques publiques ; - le développement des usages numériques ; - la création et l'opération de services numériques ; - l'innovation numérique ; - l'exploitation

LEGIARTI000029778735

—

Article 3 L'ONEMA et les agences de l'eau conduisent une politique coordonnée de recherche et développement (R&D), dans le cadre d'un groupe de travail dédié piloté par l'ONEMA et associant la direction chargée de l'eau au ministère.

Article L532-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 75

Code monétaire et financier

exploiter un “système multilatéral de négociation DLT” ou un “système de négociation et de règlement DLT”, au titre respectivement des articles 8 et 10 du règlement (UE) n° 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote

Article L712-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

, (UE) n° 600/2014, (UE) n° 806/2014 et (UE) 2015/2365, ainsi que les directives 2002/47/ CE, 2004/25/ CE, 2007/36/ CE, 2014/59/ UE et (UE) 2017/1132 ; 12° Le règlement (UE) 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

Code du sport

visuelle, vision des couleurs) ; – l'examen ORL (tympans, équilibration/ perméabilité tubaire, acuité auditive, évaluation vestibulaire) ; – l'examen de l'épaule pour les pratiquants du vol libre et du parachutisme ; – l'examen du rachis pour les pilotes

Article 211-2.03

—

Doivent y figurer toutes les ouvertures donnant dans les espaces fermés ou considérés comme tels (espaces sur ou sous pont principal, superstructures et roufs fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux, etc.

Article Annexe I (suite)

—

Bibliothèque municipale du Cannet 2 Bibliothèque municipale de Grasse 2 Bibliothèque municipale de Menton 1 Bibliothèque municipale de Nice 10 Bibliothèque départementale de prêt 2 Bouches-du-Rhône Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence

Article L5211-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

Code général des collectivités territoriales

concurrence du nombre de sièges nécessaire pour que, à l'issue d'une nouvelle application des 1° à 3° du présent IV, cette commune dispose d'un nombre total de sièges inférieur ou égal à celui de ses conseillers municipaux ; 4° bis Dans la métropole d'Aix-Marseille-Provence

LEGIARTI000051600015

—

Fonction Cette carte fournit aux pilotes des renseignements de nature à faciliter l'exécution des phases ci-après au cours d'un vol aux instruments : 8.2. Disponibilité 8.2.1.

Article Annexe I (suite)

—

(moteur à double combustible en mode liquide) NOx : 750 (3) Installation déclarée après le 1er janvier 2014 utilisant un système d'allumage par injection pilote (moteur à double combustible en mode liquide) NOx : 450 (4) Installation déclarée avant

LEGIARTI000019957118

—

planeur FRM VPP F15 12,5 Carnet d'ascensions de pilote de ballon FRM VPB F15 12,5 Carnet de vol Avion - Hélicoptère (spécifique revendeur) FRM VAH REV F16 11,5 Carnet de vol de pilote planeur (spécifique revendeur) FRM VPP REV F16 11,5 Carnet

Article 229-II-2.02

—

vapeur et des moteurs à combustion interne, des génératrices et des machines électriques importantes, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement d'air

Article 223 a-II-1/02

—

Article Table 21.2

—

Les cloisonnements séparant les postes de sécurité (génératrices de secours) des ponts découverts peuvent comporter des orifices d'admission d'air dépourvus de moyens de fermeture, à moins qu'un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par le gaz n'y

Article Annexe V

—

(b) Pour les personnels exerçant leurs fonctions sur des remorqueurs ou encore pour les pilotes, en l'absence de certificat en cours de validité attestant la validation de l'enseignement médical de niveau II ou III (EM II ou EM III) requis, le brevet

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