Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
CodexAI
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EXTRAIT
Article Annexe IIc
Modes d'évaluation a) Épreuve ponctuelle : orale de 30 minutes (dont 10 minutes d'exposé et 20 minutes d'entretien) Elle prend appui sur le dossier précédemment défini et se déroule conformément à la définition générale de l'épreuve (finalités et objectifs
Article Annexe (Sous-partie K)
que s'il est équipé des instruments de vol et de navigation et des équipements associés énumérés ci-après et, le cas échéant, selon les conditions suivantes : a) Un compas magnétique ; b) Un chronomètre de précision, affichant le temps en heures, minutes
Article 228-5.14
Les diffuseurs doivent être placés en hauteur et espacés de façon à assurer un débit moyen d'au moins 5 litres par mètre carré et par minute dans la zone nominale protégée par le dispositif.
Article Annexe IV
: Fréquence centrale : 1 900 Hz ; Fréquence correspondant au blanc : 1 500 Hz ; Fréquence correspondant au noir : 2 300 Hz : Caractéristiques d'exploration de l'image : a) Fac-similé en noir et blanc : Fréquence des lignes d'exploration : 120 par minute
Article Annexe 1
L'essai consiste à laisser la pirogue sur l'eau pendant 15 minutes qui aura été suffisamment lestée pour qu'au moins la jointure entre la base de coque et les bordés soit immergée. Après 15 minutes, le volume d'eau présent doit être écopé et mesuré.
Article Annexe I
Bruit Les dispositions de l'arrêté du 20 août 1985 susvisé sont complétées en matière d'émergence par les dispositions suivantes : DURÉE CUMULÉE ÉMERGENCE MAXIMALE T < 20 minutes 10 20 minutes ≤ T < 45 minutes 9 45 minutes _
Article Annexe I
Faire bouillir quarante-cinq minutes sur épiradiateur (7.1.8) pour chasser le CO2 et laisser refroidir.
Article Annexe IV
Mode d'évaluation Épreuve ponctuelle : orale de 30 minutes maximum, dont 10 minutes d'exposé maximum Elle prend appui sur le dossier et se déroule conformément à la définition générale de l'épreuve (finalités et objectifs, contenu, déroulement, critères
Article Annexe IIc
Chaque séquence, notée sur 10, a une durée de quarante-cinq minutes environ. Elle se déroule quand le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités du programme.
Article 34
des personnes et des immeubles, les erreurs ou omissions relatives à cette désignation peuvent être réparées, préalablement à la réquisition de formalité, au moyen soit d'une mention complémentaire apposée par le rédacteur de l'acte à la suite de la minute
Article Annexe II
Le terme (CE 50-30 min.) est la concentration ayant un effet inhibiteur de 50 % sur la luminescence de Vibriofisheri en trente minutes, sa valeur étant exprimée en pourcentage de l'effluent soumis à l'essai.
Article Annexe I
combustion, en dehors des phases de démarrage et d'extinction : - 50 mg/m³ de gaz de combustion en moyenne journalière ; - 150 mg/m³ de gaz de combustion dans au moins 95 % de toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur dix minutes
Article 228-4.19
être installé dans tout local contenant au moins l'un des appareils ou installations suivants : 4.2 Ce dispositif de détection de l'incendie doit être conçu et les détecteurs doivent être disposés de manière à détecter dans un délai n'excédant pas 3 minutes
Article ANNEXE V
Boues liquides : celles-ci doivent être homogénéisées avant prélèvement, soit par recirculation, soit par agitation mécanique pendant une durée comprise entre trente minutes et deux heures selon leur état.
Article 223 a-III/07
pont découvert se trouve immergé, si cet angle est inférieur ; 1.3. ils doivent être tenus continuellement prêts à être utilisés de telle sorte que deux membres de l'équipage puissent les préparer pour l'embarquement et la mise à l'eau en moins de 5 minutes
Article 4
La durée du temps de conduite individuelle est au moins égale à 2 h 30 par stagiaire dont 30 minutes au maximum peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial tels que définis aux II et III de l'article 5.
Article Annexe XI
chiffre de la rubrique G.1 ; (11) Compléter cette rubrique par le niveau sonore obtenu, le tracteur étant à l'arrêt : cité en dB (A) au point 3.19 de l'annexe I de la directive n° 74/150/CEE. (12) Compléter cette rubrique par le nombre de tours par minute
Article ANNEXE
l'année 1984, la société doit, en application de l'article 15 des dispositions permanentes du cahier des charges, programmer sur les réseaux régionaux les émissions destinées à l'information du consommateur, pour une durée hebdomadaire totale de trente minutes
Article L1421-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 96
L'ordonnance est exécutoire au seul vu de la minute. II.
Article 63
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 14
L'ordonnance est exécutoire au seul vu de la minute.
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