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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES
69e759a3cdc6046d4700b9b2
13 avril 2026
ROUEN Jugement de radiation du 13 avril 2026 Rôle 2026 002117 DEMANDEUR : PARITEL OPERATEUR (SAS) - [Adresse 1] non comparante DÉFENDEUR : SOCIETE A.N.C (SARL) - [Adresse 2] représentée par Me Audrey
6ème chambre 2ème section
665a159d62ce03d424c7415e
5 avril 2024
DEMANDERESSE représentée par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 DEFENDERESSE Société YAL INVEST AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD, Juge Assistée d’Audrey
2ème chambre 2ème section
66964170f5112d8edd0586a9
1 juillet 2024
DEMANDEUR représenté par Me Antoine MORAVIE - #D0363 DEFENDERESSE Mme [E] [L] AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président, Assisté de Madame Audrey
Serv. contentieux social
6a109b47cdc6046d479a862e
21 mai 2026
Fait à [Localité 2], le 21 Mai 2026, Le Greffier, Hugo VALLEE La Présidente, Clémentine LAVIGERIE Transmis par RPVA à : Me Audrey MOYSAN
Chambre 4-4
69fd813ecdc6046d4704899f
7 mai 2026
[A] [R] Représentant : Me Audrey BRUIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée es qualité audit siège Intimée
Cour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94114
19 septembre 2018
Matthieu A... représentant : Me Audrey GAMMACURTA, avocat au barreau de GRASSE Intimé la D... 45 [...]
6253cdaabd3db21cbdd9412d
17 octobre 2018
. : Me Audrey D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Lionel Z... [...]
civ1
613723eacd5801467740fd47
19 novembre 2002
d'appel de Riom du 31 juillet 2001 en ce qu'il a confirmé le jugement du juge des enfants de Clermont-Ferrand du 26 janvier 2001 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confié la mineure Audrey
3ème Chambre Commerciale
661f660e2313f20008a5277d
16 avril 2024
MADIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me AUDREN Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de QUIMPER Ministere
chambre 1-14
69d35b17cdc6046d474670f1
17 octobre 2025
En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 septembre 2025, en audience publique, devant Mme Claire Audin, juge chargé d'instruire l'affaire
Trib. de Commerce
69cbcadecdc6046d479e6703
2 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Rôle : 2019F00063 Expertise : M., [O], [Y], [M] SARL PIERRINE HOLDING Représentés par Me BOLLONJEON Audrey C/ SAS BONNEVAL EMERGENCE Représentée par Me, [Localité 1]
AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69b6f76dcdc6046d47c5f0b3
6 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2025 003602 DU 06/01/2026 ENTRE [Y] (SARL) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Audrey BUECHE ET [W] (SAS) [Adresse 2] Défendeur
65f4a048f10468b3f5b80388
1 février 2024
AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Pierre AUDIGUIER de la SELARL PIOTRAUT GINE AVOCATS - #P0052 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assistée d’Audrey
662a9f83c8a1343b8cd61d94
22 avril 2024
[N] [Z] [V] [G] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Catherine LECLERCQ RUMEAU, 1ère Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles 799 et suivants
65ce64ff0596c9bad004f3ff
KOUDOYOR de la SELARL BALE & KOUDOYOR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1635 Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente, de la 6ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée d’Audrey
Charges de copropriété
65cfb67fa47d1f8c9dd707b3
24 janvier 2024
[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Manuel RAISON de la SELARL Société d’exercice libéral RAISON-CARNEL - #C2444 DEFENDERESSE Société SCI AUDRAN AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE
6686e857e74459e0c7ed2261
4 juillet 2024
[Y] [Z] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me François WAGNER - #B0366 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles 799
6686e85ae74459e0c7ed22aa
[X] [W] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON MEILLET ASSOCIES - #A0428 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey
669640daf5112d8edd056f0a
LUXE IMMO RCS 894 132 414 AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président, Assisté de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles 799 et suivants
Chambre 1-2
66863cddb1dbbe3bae600124
3 juillet 2024
[Z] [T] Mme [I] [S] épouse [T] Intimés Me Audrey CAMUSO [Adresse 4] [Localité 3] Ordonnance n° 2024/M175 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911 du code de procédure civile) Nous, Sophie
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