CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

25 006 résultats pour « Beltran »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163a2464e100fed5ecc2ebf

Appel

22 octobre 2009

22 octobre 2009

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163b52b1669d540ac7baa5a

Appel

8 octobre 2009

8 octobre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163b7feb88d7e4ae5cfe392

Appel

1 octobre 2009

1 octobre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163bf1d3aeb4b683cf412e3

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163bf1d3aeb4b683cf412e4

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163bf1d3aeb4b683cf412e5

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2009, en audience publique, la seule partie représentée ne s'y étant pas opposée, devant Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163c63cf3112a7c58687436

Appel

12 novembre 2009

12 novembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163c63cf3112a7c58687439

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163f370700ef6338d4113ad

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

18ème Chambre B

6163f370700ef6338d4113b0

Appel

12 février 2009

12 février 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Madame Sylvie NEROT, Conseiller,

Source officielle
CA

pôle 2 - chambre 1

6163fddbb83ec65bfc4454d3

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Bertrand FAURE, en son rapport - Me Albert CASTON, avocat représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b831

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie- Christine LAGRANGE,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0c3cc25a97f0381f4a6b

Appel

25 juin 2009

25 juin 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c99e

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Doumenq n'avait été désigné par ordonnance du président de la cour d'assises du 1er février 1990 que pour siéger à l'audience de ce jour-là en remplacement de Mme Bertrand-Royerempêchée; que d'autre

Source officielle
CC

civ3

613723a0cd5801467740c363

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société civile professionnelle Bertrand-Ferry, actuellement SCP Ferry-Mayeux, de MM. X..., Ferry et de Mme A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb50a

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Henri Bertrand, dont le siège est Quartier Crève-Coeur à Sarrians (Vaucluse), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31603

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

France ; Vu la requête présentée le 6 juillet 2022 par la société Bertrand Corp.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31606

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

la société Aareal Bank AG, prise en sa qualité de contrôleur à la procédure de la société JJW Luxury Hotels ; Vu la constitution en défense de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, pour la société Bertrand

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-343

Admin. suprême

27 octobre 2011

27 octobre 2011

In those circumstances the complaint of a violation of Article 6 §   3 stemmed from Belgian legislation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f431

Appel

21 février 2012

21 février 2012

née le 26 février 1976 à SAINT ETIENNE (42) ... 42480 LA FOUILLOUSE assistée de Me Hélène FOURNEL-PALLE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE SCP VULIN DA SILVA COTTIER BERTRAND TEYSSIER 1 place

Source officielle

Page 57 sur 1251

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC773 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BELTRAN IMMOBILIER

SIREN 350244976Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

07/07/2026

Voir →

Créations

DENOUAL--BELTRAN Y AVILA, Camille, Nelly, Rosa

SIREN 106681182Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

02/07/2026

Voir →

Procédures collectives

BELTRANS

SIREN 820057768Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 9 décembre 2024, désignant liquidateur la Selarl Jerome Allais Représentée par Maître Jérôme Allais immeuble l'europe 62 rue de Bonnel 69003 Lyon. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publicatio

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BELTRANS

SIREN 951359330Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

12/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARROSSERIE BELTRANDO

SIREN 530863893Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

11/06/2026

Voir →