Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8559ba5988459c4cbeb
12 mai 1992
12 mai 1992
Jean-Pierre, - la société Béton France, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1989, qui les a condamnés, le premier
Source officielleRéférés
67ed95fbda9e15c513200182
2 avril 2025
2 avril 2025
est nécessaire d’appeler en la cause la société ayant fourni et livré le béton sur le chantier.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301328_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 avril 2023, l'association "A Bas le Béton", Mme B AO, Mme AH N, Mme G F, Mme T AI, M. R AI, M. AJ H, M. AC O, M. AG S, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10364
25 novembre 2020
25 novembre 2020
Il est donné acte à la société Alès Béton du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le la société Lecinena. 2.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029762338
14 novembre 2014
14 novembre 2014
E C I D E : -------------- Article 1er : La requête du Syndicat national de béton prêt à l'emploi est rejetée.
Source officielle1ère chambre civile A
6162dcf9cadecb9ef7c7e023
25 octobre 2012
25 octobre 2012
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de CHALON SUR SAONE INTIMEE : SAS EUROVIA BETON
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304796_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La SARL Béton de la Thur, située à Aspach-Michelbach, a pour objet la fabrication, la commercialisation et le transport du béton.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301036_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La SAS Rusthul Bétons soutient également que la mesure dont elle fait l'objet aura également des conséquences, d'une part, sur la production de béton dans le Jura où elle serait la seule productrice indépendante
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301327
17 novembre 2009
17 novembre 2009
de granulats à forte teneur en gypse ; qu'en présence d'humidité, le béton ne pouvait alors que se dégrader et perdre toute sa résistance ; que les granulats et le béton livré par la société BRA sont
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585b9
3 octobre 1995
3 octobre 1995
chantiers prêt, GIE Béton granulats phocéens, EURL Béton chantiers Marseille, Ciments Lafarge, Express béton, EURL Béton chantiers du Var et Le Béton de France font aussi grief à l'ordonnance d'avoir
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb94
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Prétentions et moyens de la compagnie Smabtp et de la société Attac Béton': 14.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f1cd782f77035fb0bf7e32
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BERTO IDF NORD-EST de la décision rendue le 16 Juin 2023 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE dans l'instance l'opposant à la S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2200814_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Le désistement de la SAS Béton Solutions Mobiles est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cea
1 août 2017
1 août 2017
Ordonnance n° 73 --------------------------- 01 Août 2017 --------------------------- RG no17/00073 --------------------------- SARL MEUBLES BETIN C/ SCI AMIMO ------------------------
Source officiellecomm
61372491cd580146774168ec
29 novembre 2005
29 novembre 2005
Prêt a fourni le béton destiné aux travaux à la société Closset et a établi les factures correspondantes entre le 31 juillet et le 30 septembre 1985 pour un montant total de 406 827,10 francs ; que la
Source officielleRéférés
69e9c323cdc6046d473978ff
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par acte de commissaire de justice en date du 17 décembre 2024, la SAS EQIOM BETONS a formulé les demandes suivantes : RECEVOIR la Société EQIOM BETONS en son action et l'en déclarer bien fondée.
Source officiellesoc
613722e0cd58014677402a1c
3 juin 1997
3 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton contrôle, société à responsabilité limitée, dont le siège social
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007620782
11 avril 1986
11 avril 1986
enregistrée le 25 juin 1982 au secrétariat de la section du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société anonyme "DES TRAVERSES DE L'EST" et le syndicat national des fabricants de supports en béton
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00228
13 février 2007
13 février 2007
, producteur de béton ; qu'en énonçant, sans répondre à ce moyen pertinent et opérant, que la vente des véhicules industriels à la société Alès béton n'entrait pas dans l'objet social de la société en
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02786_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
L'association " A bas le béton " fait appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 3.
Source officiellePage 57 sur 1372