Dans un dernier certificat, le psychiatre a évoqué une certaine fragilité psychique en lien avec son état neurologique ( évolution déficitaire de sa maladie).

DU LANGUEDOC ROUSSILLON ... 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP CHATEL-CLERMONT-TEISSEDRE TALON-BRUN (avocats au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le

Chantal, épouse Y..., - Z...

Le rapport de Mme Chatal, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2024 ************************************************************* A l'audience publique des référés tenue le 14 Décembre 2023 par Mme Chantal

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2024 ************************************************************* A l'audience publique des référés tenue le 14 Décembre 2023 par Mme Chantal

En revanche, elle n'est due qu'en cas d'inaptitude consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle.

Par ses conclusions déposées et reprises oralement à l'audience, la Caisse Primaire d'assurance maladie a demandé à la Cour de confirmer le jugement.

Par courrier en date du 11 octobre 2016, la caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (ci-après, la CPAM) a notifié à la société WESTHOEK AUTOMOBILES une décision de prise en charge de la maladie

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller, désignée

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, présidente Mme Sophie COUPET, conseillère Mme Claire ARGOUARC'H, conseiller

rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s B 94-43.433, C 94-43.434, D 94-43.435, E 94-43.436, F 94-43.437, H 94-43.438, G 94-43.439, J 94-43.440, K 94-43.441, M 94-43.442 formés par la Caisse maladie

La maladie a été prise en charge au titre de la législation sur les risques professionnels comme figurant au tableau 57C par la caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (ci-après la CPAM).

préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 septembre 2005 Par Madame Elisabeth LARSABAL, Conseiller, en présence de Madame Chantal

Chantal, épouse B..., et dirigés : 1 ) En ce qui concerne les sept premiers demandeurs : contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 18 décembre 1992, qui,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, Conseiller

, l'arrêt suivant, après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique du dix huit Juin deux mille huit, SIEGEANT : Bernard BOUTIE, Président de la Cour Régionale des Pensions, Chantal