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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2305792_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Si la requérante fait valoir les exigences du suivi des pathologies dont elle souffre, en particulier, outre les douleurs lombaires, gastriques et abdominales dont elle fait état, de l'hypertension artérielle

Source officielle

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TA

OQTF 6 sem

DTA_2305106_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Par ailleurs, en se bornant à présenter la fiche Vidal d'un ensemble de médicaments contre le cholestérol, la tension artérielle, l'asthme ou l'acidité gastrique ainsi que les caractéristiques de la vitamine

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2504835_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

un œdème pulmonaire aigu dévoilant une fibrillation auriculaire paroxystique et un bigéminisme cardiaque persistant sur séquelle d’infarctus du myocarde et qu’il est également suivi pour un ulcère gastrique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201024

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

En l'espèce, après avoir été orientée vers une consultation de chirurgie gastrique, le Docteur A... a émis le diagnostic qu'une chirurgie bariatrique restrictive devait être envisagée et a sollicité un

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6a17d656cdc6046d47315d1f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

hospitalisation, [B] [U] présentait une altération de son état général depuis 15 jours avec vomissements et selles glaireuses, avec une dénutrition sévère ; - a été ensuite mise en place une sonde gastrique

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042506259

Admin. suprême

6 novembre 2020

6 novembre 2020

Un sarcome gastrique lui a été diagnostiqué en 1997, des suites duquel il est décédé la même année.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01782_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

De même, dès lors que, comme indiqué au point précédent, leur enfant E peut bénéficier d'un traitement approprié pour sa pathologie gastrique et que leurs enfants peuvent poursuivre leur scolarité en Algérie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2217057_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

De même, s'il se prévaut, pour expliquer ces échecs, de son état de santé, et de ce qu'il souffrait de plusieurs pathologies rhumatologiques, pulmonaires, et gastriques et produit à ce titre des résultats

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018396793

Admin. suprême

19 mars 2008

19 mars 2008

A fait valoir que les affections dont il souffre, consistant en des dorsos-lombalgies chroniques, un syndrome anxio-dépressif majeur et une pathologie gastrique, ne peuvent faire l'objet d'un traitement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206928_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

un traitement pharmaceutique associant un antispasmodique dont le principe actif est la trimébutine, un adsorbant intestinal composé de charbon activé et de siméticone, ainsi qu'un antisécrétoire gastrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2507810_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

plusieurs événements survenus depuis la prise en charge de sa fille, tels que le fait que sa langue ait été partiellement sectionnée, qu'elle ait été victime d'une infection et d'une paralysie entéro-gastrique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e2a

Appel

3 octobre 2000

3 octobre 2000

X... a été hospitalisé le 11 septembre 2OOO au centre médico-chirurgical des jockeys de Chantilly, pour subir, le 13 septembre 2OOO, une fibro gastrique pour contrôle d'une oesophagite (rendez-vous pris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... X... Yc/COPIATTI-CASTEL

6253cae2bd3db21cbdd8c630

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Madame Maryse X... épouse Y... ... 08130 ATTIGNY Monsieur Guy Y... ... 08130 SAINT LAMBERT COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL GAST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c77d

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

PRETENTIONS DES PARTIES Le 2 septembre 2003, Mme Z... a été opérée à la Clinique SAINT LOUIS par le docteur A... qui a pratiqué une cure de hernie hiatale et d'éventration et le remplacement d'un anneau gastrique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e35c25a97f0381f536c

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

984 773 déposé le 18 mai 1998 par la société ASTRAZENECA AB, a pour titre 'formulation pharmaceutique d'oméprazole' et divulgue une formulation pharmaceutique orale destinée à soigner les acidités gastriques

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003864_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il résulte que l'instruction qu'au mois de février 2016, le requérant s'est vu diagnostiquer une occlusion de l'artère gastrique gauche et une artériopathie carotidienne nécessitant la mise en place d'endo-prothèses

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01658_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

cardiovasculaires, Atenolol, bêtabloquant utilisé dans le traitement de l'hypertension artérielle et de certains troubles du rythme cardiaque, Mianserine, antidépresseur, Pantoprazole, antisécrétoire gastrique

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA03322_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

susmentionné, tels que le Bisoprolol, un bêtabloquant, le Rosuvastatine, un hypolipémiant, le Metformine, un antidiabétique, le Levothyroxine, une hormone thyroïdienne, l'Oméprazole, un antisécrétoire gastrique

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2202083_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

C soutient qu'il est atteint d'un trouble anxieux-dépressif mixte nécessitant d'un suivi psychiatrique mensuel et souffre également de troubles gastriques en lien avec une gastrite à Helicobacter pylori

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201773_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Pipart, rapporteur public, - et les observations de Me Pacton, représentant la SCI California Creek, et de Me Gast, représentant la commune de Meschers-sur-Gironde.

Source officielle