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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
62cfb1e8548bc59fcf4f0ea4
12 juillet 2022
12 juillet 2022
IMAYE GRAPHIC [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Laurent POIRIER de la SELARL PRAXIS - SOCIETE D'AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 3787 et par Maître GRUAU, avocat
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
633d1fee62f5393e2eb449c7
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de l'accident : chef d'équipe réceptionne une palette manutentionnée par une grue de montage par éléments ; nature de l'accident : le chef d'équipe décroche les élingues et donne l'autorisation au grutier
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162fdbb9bd42de09fb58
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Localité 5] LOW COST [Adresse 2] [Localité 3]/France Représentée par Me Benoît GRUAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0502 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f7b053208318995aa9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[L] [U] a été engagé par la société Revel 84 suivant contrat à durée indéterminée du 2 janvier 2008, en qualité de «conducteur de bras auxiliaire» (grutier).
Source officielleProcédure accélérée fond
67f6c06ba9d5adc26062088d
9 avril 2025
9 avril 2025
née le [Date naissance 12] 1948 à [Localité 24] (78), demeurant [Adresse 15], Non comparante, représentée par Maître Virginie VOLLARD, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Céline GRUAU
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601256_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
l’extrait de l’offre de la SAS Lajarthe, que cette dernière a indiqué, d’une part, le nombre de personnes affectées au chantier et formations, à savoir un chef de chantier, deux chefs d’équipe, un grutier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301426
28 novembre 2012
28 novembre 2012
supprimé, avec interdiction désormais de rétablir au lieu du moulin aucune installation de mouture de céréales pour la consommation humaine, ainsi que toute commercialisation de farines, semoules ou gruaux
Source officielle14e Chambre
616318c1e0639f4f1a04a50c
25 octobre 2011
25 octobre 2011
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, 'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02202
10 décembre 2014
10 décembre 2014
site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' "aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02203
10 décembre 2014
10 décembre 2014
site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' "aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02209
10 décembre 2014
10 décembre 2014
site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu'"aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02211
10 décembre 2014
10 décembre 2014
site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu'" aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200677
25 avril 2013
25 avril 2013
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200678
25 avril 2013
25 avril 2013
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, " aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
Source officielleChambre Civile
69fad07fcdc6046d47bf729c
5 mai 2026
5 mai 2026
Laurent SOUSA, Conseiller,en charge du rapport, Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d55cdecdc6046d4770ec19
7 avril 2026
7 avril 2026
A l’audience du 05 Février 2026, lors des débats et du délibéré, le Tribunal était composé de : Madame Annabelle DUCRUEZET, Juge, Monsieur Frédéric GRAIS, Assesseur représentant les employeurs, Monsieur
Source officielleChambre Civile
652f78f8b053208318995ab3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
DE CLÔTURE du : 12 juin 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP,, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
652f78fcb053208318995ac5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles. Greffier : Mme Karine DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleChambre Civile
64acf3f303c09105db6c0576
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Lors du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ARRÊT
Source officielleChambre Civile
64acf3f303c09105db6c0578
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Lors du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ARRÊT
Source officiellePage 57 sur 70