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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_24NT01801_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Hannoyer a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02353_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C... H...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02544_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT03345_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Hannoyer, - et les observations de Me Rodrigues Devesas, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA02476_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le siège de la blessure est ainsi différent de celui des lésions arthrosiques, lesquelles touchent en outre les deux hanches.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03247_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Hannoyer, - et les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03506_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Hannoyer, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - les observations de Me Halna du Fretay, substituant Me Vallentin, représentant M. et Mme A..., celles de Me Laville Collomb, substituant

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03580_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Hannoyer, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - les observations de Me Garrido, représentant M. D... et Mme B....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100573_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le 26 août 2013, un début d'ostéonécrose de la hanche droite a été diagnostiqué.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2010717_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006858_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Hannoyer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - et les observations de Me Larre, substituant Me Lefevre, représentant Mme B Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004539_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

B soutient que les pathologies de la hanche et du genou dont il a continué de souffrir à compter du 8 juillet 2019, date à laquelle son état de santé résultant de son accident de service du 7 août 2017

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_1923847_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

ministre des armées demande au tribunal de décider si Mme A peut bénéficier d'une pension militaire d'invalidité au taux de 10 % pour des séquelles de coxarthrose gauche traitée par prothèse totale de hanche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202036_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

2019, elle a subi une intervention chirurgicale au centre chirurgical Emile Gallé dépendant du centre hospitalier régional universitaire de Nancy pour la réalisation d'une arthroplastie totale de la hanche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2105954_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Hannoyer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - et les observations de Me Bezie, substituant Me Meschin, représentant l'EPHAD de Beauvoir-sur-Mer.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1913616_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00054_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Hannoyer, - et les observations de Me Sachot, substituant Me Regent, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00058_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00763_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C... B...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00975_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle

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