Claude Y..., demeurant ..., 4 / la société civile immobilière Diamant beach hôtel, représentée par son gérant, la société anonyme LC Investissements, 5 / la société Diamant beach diffusion, société

Victor A..., propriétaire exploitant de l'Hôtel-Restaurant des Voyageurs à Lanouaille ; qu'après le décès, le 3 juin 1983 de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hôtels Concorde Lafayette, dont le siège est ... (17e), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hôtel résidence Saint-Philippe, dont le siège social est ...

n'exigeait pas un visa de l'employeur avant qu'ils ne fussent réellement engagés; que le contrôle de la SICPA Loti ne devait s'exercer qu'à postériori sur les parcours, les kilomètres, et les séjours en hôtel

Boubli, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Hôtel Commodore, les conclusions de M.

retenir en l'espèce que "la création d'une structure hôtelière à usage professionnel... constitue une infraction aux règles contractuellement définies entre les colotis" et ordonner la démolition de l'hôtel

, que la société civile immobilière Silbeau (la SCI) a conclu, le 26 mars 1990, avec la société Développement de l'industrie hôtelière en Picardie (société DIHP), une promesse de bail portant sur un hôtel

Selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 29 juin 2021), la commune du Lamentin a conclu un marché portant sur la construction d'un nouvel hôtel de ville avec un groupement d'entreprises, parmi lesquelles

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 juin 2021), le 29 mars 2017, la société Soleil et jardin a cédé son fonds de commerce d'hôtellerie à la société Lorax et la SCI RHDS-Soleil et jardin (société

[A] après l'assassinat d'un professeur à [Localité 1] le même jour : « l'horreur continue. Assassinat d'un professeur par un terroriste islamiste à [Localité 1], des blessés graves.

(les acquéreurs) la totalité des parts sociales de la société à responsabilité limitée "Little Masséna" dont l'objet est l'exploitation d'un hôtel meublé; que les acquéreurs ont assigné les vendeurs

d'Agen (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Murotel, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                      , 2°/ à la société Détente hôtel

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Charlotte A..., demeurant ... à Fontaine (Isère), 2°/ la société HOTEL

Pierre G... était propriétaire en indivision avec sa mère, Mme Jeanne G..., qui y exploitait, sous l'enseigne "Hôtel Brasserie Restaurant de Lausanne", un fonds d'hôtel-Brasserie-Restaurant dont ils étaient

la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 juillet 2016), que la société Parisienne de parking, preneur à bail de locaux commerciaux à usage de garage-hôtel

(Paris, 19 décembre 2000) a ordonné, à la demande de Mme X..., administratrice provisoire de l'indivision existant entre M. et Mme Y... et Mme Z..., portant sur un immeuble et un fonds de commerce d'hôtel

Raymond X..., demeurant ..., appartement 92, ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Dunkerque (section commerce), au profit de la société Europ Hôtel,