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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2328266_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Lenoir, - et les observations de Me Wak-Hanna, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2328908_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Lenoir, - et les observations de Me Legrand, substituant Me Saligari, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2314221_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2318268_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Lenoir, - et les observations de Me Hagege, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfbe

Appel

2 janvier 2009

2 janvier 2009

Armée 75017 PARIS représenté par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assisté de Maître Nicolas Y..., avocat plaidant pour Maître Arnaud Z..., avocat (U 04)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa6d

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

Thierry LAMARCHE Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 04 Septembre 2007.

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edb9a

Cassation

24 novembre 1988

24 novembre 1988

(Drôme), 8°) de Monsieur Jean H..., demeurant à Saint-Paul-les-Romans (Drôme), 9°) de Monsieur I..., demeurant HLM Lamarche, à Bourg-de-Péage (Drôme), 10°) de l'ASSEDIC DROME-ARDECHE, dont le

Source officielle
CC

soc

61372202cd580146773f9724

Cassation

9 décembre 1993

9 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., demeurant rue Haute à Lamarche-sur-Saône (Côte-d'Or), en cassation

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2513266_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2515370_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l'audience publique du 16 septembre 2025.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2602946_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 6 mars 2026 : - le rapport de Mme Lamarche, magistrate désignée, - et les observations de Me Dupré, substituant Me Leroy, en présence de M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2517287_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 12 décembre 2025.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2518143_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2519473_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 18 novembre 2025.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2519703_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 26 novembre 2025.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2520795_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202099_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

mandat de dépôt concernant une affaire criminelle, que ce dernier a été placé sous curatelle renforcée depuis mars 2019 auprès de l'UDAF du Var. 3 - Dès lors, la demande d'expertise sollicitée par Me Lendom

Source officielle
TJ

3ème chambre

6a21dcf8cdc6046d472e3c91

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 21 Mai 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDERESSES Mme [B] [R] née le 07 Mai 1968 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Comparante assistée de Me Guy LENOIR

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-M37B S.A.R.L. PLANETE AIRc/S.A

642fb5eecece1704f5747497

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

n'y avoir lieu à traiter les demandes complémentaires de la société Feelnets, - dit que l'ensemble des documents et fichiers informatiques mis sous équestre auprès de l'étude de la SCP Sébastien Lenoir

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2407333_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

même que les travaux objets de la décision litigieuse soient considérés comme faisant partie d'une opération d'aménagement plus générale concernant l'aménagement du terreplein central des boulevards Lenoir

Source officielle

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