béton armé implanté le long de l'entrée de l'établissement ; qu'au vu de la destination contractuelle du fonds exploité dans les lieux loués, à savoir café bimbeloterie, avec Licence IV, brasserie, librairie

Il soutient que : - la décision contestée est entachée de discrimination syndicale ; - elle est constitutive d’une sanction disci linaire déguisée ; - elle est entachée d’erreur manifeste d’a réciation

[D] [I], [E] [T], [X] et [T] [C], [S] et [A] [L], l'association LICRA, l'association Familles de l'attentat du DC10 d'UTA, l'association française des victimes du terrorisme et

et 2 octobre 1991 pour une monture solaire "Ray X..." de 2 420 francs et une montre et des verres pour 4 840 francs, "- facture Intersport du 10 février 1992 pour 1 180 francs, "- facture Socopal, librairie

Mme [B] [J], demeurant [Adresse 2] Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits Le 25 octobre 2021, madame [B] [J], entrepreneur individuel exploitant un bureau de tabac librairie

des contentieux de la protection de [Localité 8], décision attaquée en date du 13 Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/00267 Monsieur [I] [J] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Philippe LICINI

B A, représenté par Me Licini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de Vaucluse a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse

B a signé un contrat à durée indéterminée en septembre 2022 au sein de la société de la Librairie du Chatelet appartenant à ses oncle et tante, qui se situe dans le quartier de Chatelet à Rouen, c'est-à-dire

FLORAN PRESSE, qui exploite un fonds de commerce de librairie, papeterie, bimbeloterie et presse, soutient que, pour statuer sur ses conclusions en décharge des compléments d'impôt sur les sociétés auxquels

résulte de l'instruction les faits suivants : La STE BOS a été créée le 20 juin 1960 pour exercer l'activité "d'achat, vente, fabrication et transformation de tous articles en carton, commerce de librairie

auront été mariés pendant trente ans ; Attendu que Guy X..., après avoir été monteur en faux plafonds à l'étranger de 1976 à 1988, a, en 1996, acquis un fonds de commerce d'imprimerie, papeterie, librairie

AQUITAINE TSA 80001 33919 BORDEAUX CEDEX non comparant POLYCLINIQUE SOKORRI Avenue ST JAYME 64120 SAINT PALAIS non comparant TRESORERIE MAULEON 88 rue Victor HUGO BP38 64130 MAULEON LICHARRE

et à la condamnation de celle-ci à lui payer des dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE la banque produit l'acte notarié établi par Me A...le 16 juin 2003 portant cession du fonds de commerce de librairie

société EPL offre à ses lecteurs une rubrique exhaustive des nouveautés parues, elle ne recense que les ouvrages publiés par les entreprises d'édition et commercialisés par le circuit traditionnel des librairies

José Luis, demeurant 16, place de Licharre, 64130 Mauleon Soule, 51 / de M. Daniel Lacoste, demeurant 64130 Mauleon Soule, 52 / de M.

B est entré en France en 2016 et exerce une activité professionnelle en tant que vendeur dans une librairie depuis le 22 août 2017.

destiné exclusivement aux activités de diffusion culturelle, d'exposition, de diffusion de mécénat et de philanthropie de la collection d'œuvres d'Agnès B, comprenant une activité de galerie d'art et de librairie

Case Judgment of Final on 27695/03 SERIFIS 02/11/2006 02/02/2007 39780/06 KOTSAFTIS 12/06/2008 12/09/2008 1033/07 XIROS 09/09/2010 21/02/2011 16906/10 LIARTIS 10/05/2012 10/08/2012 29896/13 LAVRENTIADIS

[Date naissance 4] 1966 à [Localité 8] (FINISTERE), demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Maître Véronique LIPARI

la prise de pouvoir par les talibans, et qu'en raison de son intervention contre des militants rebelles islamistes, ce qui a conduit à leur arrestation et au décès de l'un des membres de la division Lizari