assurer une protection au moyen d'une barrière matérielle ; g) Dispositif de protection : dispositif, autre qu'un protecteur, qui réduit le risque, seul ou associé à un protecteur ; h) Usage normal : utilisation d'une machine selon les informations fournies

Article Annexe III

—

La caractérisation des déchets ou effluents à épandre fournie dans l'étude préalable est vérifiée par analyse avant le premier épandage.

Article ANNEXE

—

III de l'article 570 ; articles 276, 277 et 279 de l'annexe II. 2 Dérogation applicable en matière de présentation des marques fiscales ou d'empreintes fournies par les machines à timbrer et par les matériels et logiciels informatiques.

Article Annexe I

—

A partir des situations fournies dans le dossier, le candidat doit montrer son aptitude au dialogue, à élaborer une réflexion pédagogique, à montrer une première approche épistémologique de la discipline et de ses enjeux et sa capacité à prendre en compte

Article Annexe I

—

La quantité d'échantillon fournie par le commanditaire de l'analyse correspond à la quantité minimale nécessaire en lien avec la validation de la méthode pour chaque couche et permettant la réalisation de l'essai adapté à l'échantillon ainsi qu'un archivage

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

L'électricité qui n'est pas fournie à partir d'une connexion directe à une installation produisant de l'électricité renouvelable est réputée être renouvelable à hauteur de la proportion moyenne d'énergie renouvelable constatée par la Commission européenne

Article Annexe III

—

Caractérisation des déchets ou effluents La caractérisation des déchets ou effluents à épandre fournie dans l'étude préalable doit être vérifiée par analyse avant le premier épandage. 3.5.

Article Annexe III

—

La caractérisation des déchets ou effluents à épandre fournie dans l'étude préalable est vérifiée par analyse avant le premier épandage.

Article Annexe

—

Cette convention est établie sur la base d'une convention type fournie par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés. La signature de la convention au titre de l'expérimentation peut intervenir jusqu'au 30 juin 2017.

Article L612-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 05

Code monétaire et financier

. – Pour les personnes mentionnées au A et au B du II du présent article, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution liquide la contribution sur la base des déclarations fournies par les assujettis dans le cadre du contrôle des ratios de couverture

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

LEGIARTI000030541821

—

Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Etienne-Estréchoux, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Geniès-de-Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Jean-de-Fos, Saint-Jean-de-la-Blaquière, Saint-Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon, Saint-Mathieu-de-Tréviers

Article Annexe (Sous-partie D)

—

par rapport au vol tel que planifié. b) L'exploitant s'assure que la planification d'un vol est fondée au moins sur les points 1 et 2 suivants : 1. les procédures figurant dans le manuel d'exploitation et les données issues : i) Des informations fournies

Article Annexe

—

La SGFGAS ne saurait être tenue responsable d'un défaut d'exécution de sa mission résultant d'une information absente ou erronée ou fournie avec retard de la part de l'Agence nationale de l'habitat.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Identification des menaces Identification des menaces, incluant celles provenant de la mer fournies par le préfet maritime, se fondant sur une aire d'attractivité du port (aspects terrestres et maritimes) et à partir d'une liste des principales menaces

Article Annexe 411-2.A.1

—

Toute instruction pertinente fournie avec l'échantillon ou l'objet doit être observée. 7.7 Opérations effectuées à l'extérieur Le laboratoire d'essais doit effectuer dans son établissement les opérations découlant de l'exercice de son activité dont

LEGIARTI000045077360

—

Approbation de la procédure de vol aux instruments et des minimums associés L'autorité de l'aviation civile territorialement compétente examine le dossier mentionné au paragraphe III.2.1 en vérifiant notamment que le dossier est complet et que chaque pièce fournie

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

de services réalisées par les mandataires judiciaires à la protection des majeurs au sens de l'article L. 471-2 du code de l'action sociale et des familles ; 9° les prestations de services et les livraisons de biens qui leur sont étroitement liées fournies

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

-lorsqu'ils doivent être effectués sur des terrains humides ou des marais à l'exception, en Guyane, de travaux de recherche exécutés, à terre, sans utilisation directe de l'énergie mécanique fournie par l'action d'une machine ; -lorsqu'il est prévu que

Article ANNEXE

—

Mourenx Quartier neuf (Coueyto) Pau Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois, Le Hameau Hautes-Pyrénées (65) Tarbes Quartier Nord : Laubadère ; Solazur Pyrénées-Orientales (66) Perpignan Le Vernet ; Saint-Jacques, Saint Mathieu

Page 57 · 1 225 résultats

← Précédent Suivant →