B..., directeur départemental de la DDASS, que Madame Y... au cours d'un entretien par elle sollicité, lui a fait part d'un défaut de prise en charge des enfants s'inscrivant de manière néfaste dans un

Necati X..., - les conclusions de M.

à sa demande de communication de l'ensemble des pièces contenues dans son dossier de titularisation, notamment les procès-verbaux du jury académique réuni le 5 juillet 2016 qui a statué sur un avis négatif

. - Pension complémentaire de retraite allouée à l 'ancien rédacteur en chef salarié qui était aussi associé majoritaire de l'entreprise de presse - Solution négative.

Elle vaut aussi, d'ailleurs, pour un certificat d'urbanisme négatif, ainsi que l'a jugé le Conseil d'Etat statuant au contentieux par une décision n° 196578 du 16 juin 2000, rendue sur un pourvoi formé

Vous nous avez expliqué ne pas comprendre les accusations de dénigrement ou l'attitude négative qui vous sont reprochés.

moment où elle commençait à réaliser des pertes ; qu'en n'expliquant pas ce qui, en l'espèce, avait pu empêcher une opération qui avait contraint la société à s'endetter alors que ses résultats étaient négatifs

procéder le docteur [Q] [L], avec pour mission de dire si à la date du 31 octobre 2023, Madame [V] était apte à la reprise d’une activité professionnelle quelle qu’elle soit, à temps plein, et, dans la négative

L'exercice clos au 31/12/2025 fait état d'un chiffre d'affaires de 399.992 euros pour un résultat net négatif de 127.519 euros.

l'impossibilité de faire face à son passif exigible dont le montant est déclaré à 28 144,65 euros avec son actif disponible dont le montant est déclaré à 7 438,12 euros, le montant de trésorerie étant négatif

Il souligne avoir déposé plainte contre la demanderesse pour harcèlement, en raison des propos dénigrant sur son activité qu’elle a tenus sur les réseaux, que cela a eu un impact négatif sur son activité

[A] ont contesté l’avis défavorable de la MDPH devant la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (ci-après CDAPH) qui en sa séance du 25 septembre 2025, a confirmé l’avis négatif

de l'intervention chirurgicale qu'il a subie en raison d'un thorax en entonnoir ; que l'enquête transfusionnelle a permis d'établir que six culots provenaient de donneurs identifiés et contrôlés négatifs

Elle soutient ne pas avoir de revenu de sorte que lorsqu’un membre de l’ASL est défaillant cela peut entraîner des conséquences néfastes comme l’arrêt des prestations.

somme et que compte tenu de la dégradation des capitaux propres de la société FIBT, aucune certitude quant aux possibilités de remboursement n'existait, qu'à cette date le fonds de roulement était négatif

véhicule sans mentionner d'autre conducteur habituel, Jean-Claude X... a bien implicitement mais nécessairement indiqué qu'il était le conducteur habituel, que sur la base de ses antécédents personnels négatifs

, la cour d'appel, qui a dénaturé les termes du litige, a violé les articles 4, 5 et 7 du nouveau Code de procédure civile et 1134 du Code civil ; 2 ) qu'en toute hypothèse, en déduisant du vote négatif

par la salariée ne devait au départ être que provisoire ; que la salariée n'avait pas accepté de travailler de façon définitive à Strasbourg ; qu'en s'abstenant de rechercher si les conséquences néfastes