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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372179cd580146773f4115
27 février 1991
27 février 1991
Philippe X..., demeurant ...
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeb02
15 juin 1988
15 juin 1988
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Christine de D., épouse T., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1987 par la cour d'appel de Toulouse
Source officiellesoc
61372320cd58014677405be2
10 juin 1998
10 juin 1998
Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de la société MATDIS, société à responsabilité limitée,
Source officiellesoc
613722adcd58014677400041
25 juin 1996
25 juin 1996
Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société Decouplus, société anonyme, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a886
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Philippe ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse, -condamné la SAS RM PRESSE SOFRADIEC à régler à Monsieur AA...
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c23
1 juin 2017
1 juin 2017
Ordonnance n° 49 --------------------------- 01 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00032 --------------------------- SAS SCHENKER FRANCE C/ Philippe X... ----------------------
Source officielle2ème CH - Section 1
68edd8f287178132e1935054
13 octobre 2025
13 octobre 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Juin 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6c
14 mars 2008
14 mars 2008
14 / 03 / 2008 ARRÊT No No RG : 07 / 01066 MH / HH Décision déférée du 05 Février 2007- Conseil de Prud' hommes de TOULOUSE- 05 / 01252 Gérard BLANCHET Louis X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110065
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Philippe Z..., 2°/ à Mme Catherine A..., épouse Z..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 décembre
Source officielleJLD
68e03a8274e929a9d8fcd157
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Cour d'Appel de nancy Tribunal Judiciaire de Nancy Juge Philippe LAVAL hospitalisation à la demande d'un tiers en urgence Procédure de contrôle ordinaire d'une hospitalisation complete (L3211-12
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d252
17 février 2009
17 février 2009
L'employeur a ensuite envoyé à Jean-Philippe X... deux lettres recommandées datées des 30 et 31 janvier 2006. Jean-Philippe X... a reçu de la S. A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00392
27 février 2013
27 février 2013
de la pièce n° 3 versée aux débats par la SAS CHG Meridian Computer Finance France, l'original de ce courrier électronique, que Philippe X... aurait adressé à Philippe A...le 23 novembre 2006 et de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b272
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Marie-Pierre Y... née le 27 septembre 1958, styliste-designer, Château Marquis d'Aren 64400 AREN représentée par la SCP RIBAUT, avoué à la cour assistée de Maître A..., avocat au barreau de TOULOUSE
Source officiellepl
60793b3a9ba5988459c3c609
14 avril 2006
14 avril 2006
Philippe X..., de condamner in solidum Mme Micheline A..., Mme Delphine Y... et Mme Séverine Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc46
6 mai 2008
6 mai 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : S 05/02891 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Juin 2004 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU RG no 03/00507 APPELANT Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e422
7 juin 2011
7 juin 2011
Philippe et Mme X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100479
30 avril 2014
30 avril 2014
Vu les articles 1235 et 1376 du code civil ; Attendu que ce qui a été payé indûment est sujet à répétition ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'utilisant la procuration que lui avait donnée Philippe
Source officielleciv3
613723aecd5801467740ce13
15 mai 2001
15 mai 2001
de la Mutuelle des architectes français (MAF), société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1999 par la cour d'appel de Toulouse
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007796454
20 septembre 1991
20 septembre 1991
Philippe HALLYNCK, M. Bernard CRESPO, M.
Source officielleciv1
61372129cd580146773f178a
15 novembre 1989
15 novembre 1989
(Pyrénées atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu, le 25 mai 1987, par la cour d'appel de Toulouse (3e Chambre civile), au profit de M. Philippe de Z..., demeurant ci-devant ...
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