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1 197 résultats pour « Piffault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6034418fb0d950328fdc857b

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

dans l'affaire opposant : APPELANT : Maître [S] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU assisté de la SCP KUHN, avocat au barreau

Source officielle

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Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIFFAULT & FILS

SIREN 799969399Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

29/07/2025

Voir →

Créations

BLANLOT, Stéphanie, PIFFAULT

SIREN 484456454Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

15/07/2025

Voir →

Créations

PIFFAULT, Sophie, Hélène, CHAMBALOUX

SIREN 933964900Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

23/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

PIFFAULT & FILS

SIREN 799969399Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

09/08/2024

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Dépôts des comptes

PIFFAULT & FILS

SIREN 799969399Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

04/08/2023

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CA

1ère Chambre

6163a6081d97f2f687d912d3

Appel

29 mars 2010

29 mars 2010

barreau de BAYONNE Monsieur [B] [V] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Madame [I] [V] née [D] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] représentés par la SCP PIAULT

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668d7b3f53e3bdd07785177f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET ET ASSOCIES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente Madame Alice VERGNE, Vice-Présidente, Madame Sandrine PINAULT

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678805aac21c0e53e790686d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- N° Portalis DBX6-W-B7G-WSDO COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame MURE, Vice-Président, Président de la 7ème Chambre Civile, Madame VERGNE, Vice-Président, Madame PINAULT

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484e5a029d9e20d9bfe4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

le service des Expertises COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Alice VERGNE, Vice-Présidente, magistrat rédacteur, Madame Sandrine PINAULT

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6581ee053ea7c8c112520e5d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

en référer aux copropriétaires » les actions ultérieures en contestation n’ont pas été portées a la connaissance des copropriétaires Enfin le Syndic se garde bien de donner l’issue de la procédure PINAULT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fda9d3482d23d2d9203f080

Appel

12 juin 2019

12 juin 2019

déclaration d'appel du 02 février 2015, APPELANT : Monsieur [C] [L], né le [Date naissance 1] 1956, de nationalité française, demeurant [Adresse 1], comparant en personne et assisté de Maître Anne PITAULT

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Bernard Piaut, demeurant 19, avenue de l'Abeille à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 74 / de M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62cd0f1be91c8e9fcf071333

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me François PIAULT de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Paul ZEITOUN, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

Chambre sociale

631c2b34bd7923fcb00afab2

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

MARSOL TP agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Maître PIAULT de la SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE

Source officielle
CA

Chambre sociale

626b817ed1fb03057d9a51fe

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [J] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU et Maître SANTI de

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbcecdc6046d47570bec

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître HAZERA de la SELARL HAZERA AVOCAT, avocat au barreau de DAX, Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU sur appel de la décision en

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

696760b5cdc6046d473d59e1

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[H] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU sur appel de la décision en date du 13 DECEMBRE 2021 rendue par le TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a14cbd300fd969374c6d

Appel

22 août 2023

22 août 2023

[F] [R] [Adresse 3] Représenté par Me Coralie COLLIGNON-PIAULT, avocat au barreau de METZ APPELÉE EN INTERVENTION FORCÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62e3791ef18708e2e904b072

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Madame [T] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître CLEMENT, avocat au barreau de DAX INTIMEE : Association L'AIRIAL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître PIAULT

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

697091dccdc6046d47152f1a

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

registre du commerce et des sociétés de BAYONNE sous le numéro 890 794 811 prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3bac2a5bdff9702ff7c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

HK COURSES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU et

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65434b450147228318b914f2

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 504 050 907 prise en la personne de son représentatn légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me François PIAULT

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978011af6ba0065f3adb

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

IMAGERIE MEDICALE DU MARSAN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca6e86bfe59759b59c478b

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

[Adresse 2] [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/04414 du 23/08/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représenté et assisté de Maître PIAULT

Source officielle