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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd2
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. André ROGER, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94197
27 novembre 2017
27 novembre 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086e
1 juillet 2013
1 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d17
25 novembre 2013
25 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb8
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106916_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Rousseau, conseillère, M. Frindel, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201304_20220804
4 août 2022
4 août 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête de la Sarl Rousseau 2 est rejetée comme portée devant un ordre de juridiction incompétent pour en connaître.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90269
2 mars 2023
2 mars 2023
[G] [X], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [T] épouse [X], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90810
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[C] [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [O] [B] épouse [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10445
2 octobre 2024
2 octobre 2024
___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Entreprise Rousseau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110535
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[Adresse 2] [Localité 1], a formé le pourvoi n° F 21-14.188 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2021 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Mercedes
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f610
4 octobre 1978
4 octobre 1978
FORME QUE PAR UN MANDATAIRE MUNI D'UN POUVOIR SPECIAL ; ATTENDU QUE, PAR DECLARATION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE NOUMEA, UN AVOCAT A CE TRIBUNAL A DECLARE, SUBSTITUANT DES CONFRERES MANDATAIRES DE ROUSSEAU
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60757
12 mai 2022
12 mai 2022
[B] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61050
12 septembre 2024
12 septembre 2024
[N] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la CAF du Nord Ordonnance : 61050 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d060
27 novembre 2008
27 novembre 2008
GEMMES & CREATION dont le siège est sis rue des Roseaux-Zone des Etangs-13920 SAINT MITRE LES REMPARTS représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Florence CARRE, avocat
Source officielleciv3
60794cbc9ba5988459c46ac2
22 mai 1997
22 mai 1997
Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 février 1995), que la société Les Codes Rousseau, maître de l'ouvrage, a chargé de travaux de construction la société GEPA, entreprise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02313
24 novembre 2009
24 novembre 2009
X... était sans cause réelle et sérieuse parce que la société Mercedes Benz Paris n'établissait pas le caractère intentionnel de ces erreurs, la cour d'appel a violé les articles L. 1232 1 et L. 1234 1
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1983:352
29 novembre 1983
29 novembre 1983
#Roussel Laboratoria BV m.fl. mod den nederlandske stat.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Arrondissementsrechtbank 's-Gravenhage - Nederlandene.#Prisordning for importerede medicinalvarer.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11057
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Soltner, avocat de Mme [L], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Mercedes-Benz France, après débats en l'audience
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2021093_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.
Source officiellePage 57 sur 1375