Stéphane D...

Stéphane X..., M. Guy X..., M. Jean-Marie X..., M. Arsène X..., Mme Madeleine X... épouse I... et M. Charles X...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2006, qui, sur renvoi après cassation, pour fraude fiscale, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec

Stéphane Y..., Mlle Agnès Y..., M. Christophe Y... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stéphanoise des eaux, dont le siège est ..., agissant en la personne

ENTREPRISE ET FINITIONS ... ... 49022 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître Olivier PFLIGERSDORFFER, substituant Maître Philippe PAPIN, avocats au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur Stéphane

à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision de fermeture anticipée du collège Stéphane

MOTIFS DE LA DÉCISION: Il convient de donner acte à Me Stéphanie IEVE de son désistement d'instance dans la procédure enregistrée sous le numéro rg 25/1045.

Vu la procédure suivante : Les associations Stéphane Lamart et Société nationale pour la défense des droits des animaux ont demandé au tribunal administratif de Mayotte d'annuler la décision du 20 avril

Stéphanie X... épouse Y... a adressé le 13 juin 2006 une requête en réparation de la détention provisoire subie du 13 février 2004 au 9 février 2005 alors qu'elle avait été mise en examen du chef d'homicide

C/ Stéphane Z...

Au titre du marché de la clinique BON SECOURS, Monsieur Stéphane X... réclame le paiement de la somme de 2025 euros.

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 18 octobre 1999, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés en vue de troubler la tranquillité d'autrui, l'a

[T] PERE ET FILS Représentée par Me Stéphanie CLAVEL de la SELARL EXIENDI, avocat au barreau de SOISSONS INTIMÉ M.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Bordeaux, 13 avril 1989), que les mineurs Stéphane X... et Pascal Y..., âgés de 7 ans, en jouant avec une

Stéphane F..., 4°/ M. Laurent X..., 5°/ M. Stéphane D..., 6°/ M. Jean-Paul H..., 7°/ M. Claude Y..., 8°/ M. Eric J..., 9°/ M. Jean-Michel B..., 10°/ M. Stéphane G..., 11°/ M.

Stéphane X...

du troisième moyen : Attendu que, selon les énonciations des juges du fond, dame V. a mis au monde le 24 juillet 1965, une fille, prénommée Chantal, puis le 18 février 1969, un garçon, prénommé Stéphane